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16 octobre 2014

L'essentiel del'actu

Les Conseillers généraux se sont réunis lundi 13 octobre pour adopter la décision modificative n°2 (DM2), second et dernier exercice d’ajustement du budget départemental 2014. Le montant de cette DM2 s’élève à + 2,6 M€ qui viennent s’ajouter aux 3,1 M€ votés en juin dernier lors de la DM1. Tous les détails dans le communiqué de presse.

Congrès de l'ANEM  les 16 et 17 octobre à Chambery
A voir à partir du 21 octobre le reportage sur les deux journées de débats que l’ANEM a organisées à l’occasion de son 30è anniversaire en présence de plusieurs membres du gouvernement et du Premier ministre, Manuel Valls.
Télécharger également le mémento sur l’immobilier touristique édité à destination des collectivités locales supports de stations.

Travaux dans le tunnel du chat
Le Département a décidé la réalisation de  travaux de mise aux normes du tunnel du chat pour se mettre en conformité avec la réglementation. D’un montant global de 40M€, ils consistent principalement en la création d’une galerie de sécurité parallèle au tunnel actuel et accessible aux véhicules de secours en cas d’accident ou d’incident ainsi qu’aux cyclistes et aux piétons. Ces travaux s’acheveront en novembre 2017 avec un certain nombre de contraintes sur la circulation. Tous les détails dans la lettre infos chantiers N°1.

Collège Pierre Grange : le 2ème bâtiment neuf livré début novembre
Après un peu plus de deux ans de travaux, l’opération de restructuration complète de l’établissement, portée par le Département, est entrée dans sa dernière phase. Lire la  lettre infos chantier N°3.

Savoie Mag n°24
En distribution dans les boîtes aux lettres et feuilletable en ligne dès le 20 octobre, le magazine du Conseil général avec un dossier « Le Département au service du territoire ».

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Les élus ont voté
 Commission permanente du 13 octobre 2014

VOIRIE - TRANSPORT

Voirie départementale : la Commission permanente a approuvé la convention à intervenir avec le Département des Hautes-Alpes pour la mise aux normes du tunnel du Galibier. Sur un montant total de travaux estimé à 120 000 €, elle prévoit que le Département de la Savoie reverse au Conseil général des Hautes-Alpes la moitié des dépenses acquittées.

ENVIRONNEMENT

Eau : près de 120 000 € de subventions sont affectés aux maîtres d’ouvrage d’opérations d’aménagement, de restauration et d’entretien de cours d’eau. Ces aides s’inscrivent dans le cadre des contrats de bassin versant de l’Isère en Tarentaise (85 814 €), du Guiers (19 200 €) et du lac du Bourget (14 730 €).

SOLIDARITES

Logement social : l’attribution de plus de 101 000 € d’aides au bénéfice du parc privé a été validée par la Commission permanente. Ces aides concernent des propriétaires occupants dont certains au titre de leur handicap ou à très faibles revenus. Pour le parc public, une aide de 18 866 € est accordée à l’association Habitat et Humanisme pour soutenir la réalisation à Aix-les-Bains de 3 logements locatifs sociaux destinés à des familles fragilisées aux revenus très modestes.

Garanties d’emprunts : la Commission permanente a décidé d’apporter la garantie du Département conjointement avec les communes d’Aix-les-Bains, Drumettaz-Clarafond, Grésy-sur-Aix, Saint-Bon Tarentaise et la communauté d’agglomération Chambéry Métropole aux emprunts contractés par l’OPAC de la Savoie. Elle porte sur près de 3,6 millions d’€ d’emprunts destinés à financer la construction ou l’acquisition amélioration de 82 logements locatifs.

Lutte contre la pauvreté : une subvention de 17 000 € est attribuée au comité d’accueil précarité solidarité d’Albertville pour assurer le fonctionnement de cette association qui gère un atelier recyclerie qui permet aux familles modestes de s’équiper à moindre coût et une régie de quartier qui porte notamment un chantier d’insertion.

Programme départemental d’insertion (PDI) : une enveloppe globale de plus de 52 000 € est répartie au titre du programme. Ces crédits relèvent des crédits du Département et bénéficient à 6 organismes qui conduisent des actions en direction d’allocataires du rSa dans le cadre de leur parcours d’insertion.

Schéma départemental des gens du voyage : une subvention de 48 000 € est attribuée à la communauté de communes de la région d’Albertville (CORAL) pour la réalisation d’un terrain familial de 8 places à Ugine.


EDUCATION - JEUNESSE

Collèges : afin d’adapter le mobilier pour des élèves souffrant de handicap, plus de 280 € de crédits sont affectés aux collèges de Grésy-sur-Aix et La Rochette.

Plan ski jeunes alpin et action collectives : près de 13 000 € d’aides départementales sont répartis entre les établissements régionaux d’enseignement adapté (EREA) d’Albertville et de Bissy pour la prise en charge à hauteur de 50% des frais de transport engagés pour le plan ski jeunes, et 5 associations ayant participé durant l’hiver 2013 aux actions de sécurité montagne dans le cadre également du plan ski jeune alpin.

CULTURE

Création et diffusion culturelles : une enveloppe de plus de 8 000 € est répartie entre 11 structures (collectivités, associations, établissements publics) ayant accueilli des spectacles labélisés « Savoie en scènes ».

Itinéraires historiques : la Commission permanente a réparti près de 4 400 € d’aides au bénéfice d’écoles élémentaires et de collèges ayant organisé des visites de musées ou autres lieux historiques. Cette aide permet la prise en charge de la moitié du coût du transport et du prix d’entrée sur les sites et dans les monuments.

SPORT

Mouvement sportif : une enveloppe d’un montant total de plus de 75 400 € est répartie :
- en subventions exceptionnelles (fonctionnement et investissements) entre les comités sportifs départementaux de sport adapté, badminton, vol en planeur, course d’orientation; voile et handisport ;
- sous forme de 56 bourses attribuées à des sportifs de haut niveau (34 jeunes, 6 élite et 16 seniors) pour un montant total de 31 400 €.

POLITIQUES TERRITORIALES – CONTRATS TERRITORIAUX DE SAVOIE (CTS)

CTS 3G d’Albertville – Ugine : un montant de crédits départementaux de 319 000 € est attribué au titre du contrat. Les aides concernent :
-    Des actions visant à soutenir les services de déplacements pour favoriser le développement des transports collectifs sur le territoire, portées par la Communauté de communes de la Haute-Combe de Savoie (50 500 €) et la communauté de communes de la région d’Albertville (180 000€).
-    Des acquisitions foncières par les communes de Mercury (22 000 € d’aides) et Ugine (60 000 € d’aides) destinées à maîtriser le développement et l’urbanisation de ces communes.
-    L’organisation de la semaine de la petite enfance et de conférences débats par la commune d’Ugine (6 500€).
Par ailleurs, la Commission permanente a approuvé la convention à intervenir entre les différents partenaires pour la mise en œuvre de l’opération collective de modernisation (OCM) du Syndicat Arlysère qui permettra de soutenir les projets des artisans et commerçants du territoire.

CTS de Maurienne: l’affectation de plus de 240 000 € a été décidée. Ils sont répartis entre :
-    La commune de Lanslebourg pour la construction d’un pôle enfance (53 337 €).
-    La commune de Saint-Jean-de-Maurienne pour la réhabilitation du théâtre Gérard Philippe (4ème tranche – 85 416 €).
-    L’association cantonale d’animation d’Aiguebelle pour son projet de village polaire destiné à sensibiliser les jeunes du canton à l’environnement (1 500 €).
-    L’association de réinsertion sociale et d’aide aux victimes de la Savoie (ARSAVI 73) pour une participation à la prise en charge d’un poste d’agent d’accueil à la Maison de la justice et du droit de Saint-Jean-de-Maurienne (4 020 €).
-    Le soutien à des actions en faveur de l’économie du territoire portées par le Syndicat du Pays de Maurienne (poste de chargés de mission « Opération collective de modernisation », 23 138 €) et la SAEM Maurienne Expansion (étude stratégique sur les possibilités de développement du service économique – 5 382 €).
-    Le syndicat intercommunal du Pays de Maurienne pour des dépenses (études et poste de chargé de mission) générées par  l’élaboration du SCOT (près de 60 000 €).
-    La communauté de communes de Haute-Maurienne Vanoise pour la revalorisation des itinéraires de randonnée pédestres (10 617 €).

CTS  de Chambéry : près de 860 000 € d’aides sont affectées :
-    à l’agence Ecomobilité (34 250 €) pour l’accompagnement de la mobilité des salariés dans les zones d’emploi d’une part et la sensibilisation des élèves des collèges d’autre part.
-    à la commune de Cognin pour la restauration des toitures du Château de la Villeneuve (67 500 €).
-    Pour la construction d’une micro-crèche à La Motte-Servolex (32 000 €) et l’extension du multi-accueil de La Ravoire (32 000 €).
-    Pour le financement d’équipements structurants : la réhabilitation de la Maison des syndicats par Chambéry Métropole (331 880 €) et l’aménagement de la ZAC Valmar à La Ravoire (286 000 €).
-    Pour le financement d’études pré-opérationnelles d’urbanisme sur les communes de Cognin, La Ravoire et Verel-Pragondran auxquelles sont répartis plus de 41 000 € de subventions, ainsi que d’un poste de chargé de mission urbanisme au syndicat mixte Métropole Savoie pour 2013 et 2014 à hauteur de 35 000 €.

CTS 3G de Tarentaise-Vanoise : plus de 90 000 € de crédits départementaux sont mobilisés au bénéfice de :
-     l’Assemblée du Pays Tarentaise / Vanoise pour l’animation de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat sur une année (10 000 €), le financement de ses postes de chargées de mission patrimoine culture (17 615 €) et « SCOT » (30 750 €), des actions complémentaires dans le cadre du SCOT (15 750 €), l’animation agricole 2014 (3 695 €) et l’animation en forêt publique (3 840 €) ;
-    La commune de Brides-les-Bains pour l’organisation de la fête Terre, Terroir, Traditions (5 000 €) ;
-    Le centre régional de la propriété forestière pour l’animation en forêt privée (3 840 €).

Journées européennes du patrimoine 2014
Retour en images sur les JEP au Château des ducs de Savoie et aux Archives départementales les 20 et 21 septembre dernier.
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Plan montagne : 1 600 jeunes savoyards de 6ème ont bénéficié du dipositif en septembre dernier. Exemple avec des collégiens de Montmélian au refuge de l’Orgère.
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Réforme territoriale
Réunis le 9 octobre dernier, les conseillers généraux de Savoie et Haute-Savoie étaient appelés à débattre de la proposition de création d’une nouvelle collectivité locale, Savoie Mont-Blanc en substitution des deux conseils généraux et de l’Assemblée des Pays de Savoie.
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200 jeunes à la découverte de la pêche à l’occasion des championnats du monde de pêche aux carnassiers sur le Lac du Bourget les  4 et 5 octobre derniers.
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L'agenda de octobre

OCTOBRE

Jeudi 16
Congrès de l’Association nationale des élus de la montagne (ANEM)
– Centre de congrès le Manège – Chambéry

Inauguration du forum de la saisonnalité
– Albertville – 11h

Aménagement numérique du territoire – Conseil général

Réunion d’information adoption – Conseil général

Comité de pilotage du schéma départemental Enfance Jeunesse Famille – Conseil général

Vendredi 17
Congrès de l’Association nationale des élus de la montagne (ANEM)
– Centre de congrès le Manège – Chambéry

Inauguration de l’EHPAD – Novalaise – 16h

Lundi 20
2ème Commission – Conseil général

Réunion Institut de la Montagne – Conseil général

Mardi 21
Inauguration de la semaine bleue et du 14ème salon de la retraite et du temps libre – Chambéry – 10h

Comité de pilotage Fonds d’aide aux jeunes (FAJ) – Conseil général

Jeudi 23
Conseil d’administration de l’Assemblée des Pays de Savoie – Pôle excellence bois / Rumilly – 14h

Vendredi 24
6ème Commission – Conseil général

Groupe Montagne – Conseil général

Réunion CTS Lac du Bourget et ses montagnes – Conseil général

Samedi 25
Assemblée générale de la Fédération nationale des communes forestières
– Centree de congrès le Manège – Chambéry – 8h

Lundi 27
Audience solennelle d’installation de la cour d’appel – Palais de justice – Chambéry – 9h

2ème Commission – Conseil général

Syndicat Mixte de l’Abattoir de Chambéry – Conseil général

Mardi 28
Réunion Savoie Vivante – Conseil général

Conseil syndical du Parc naturel régional des Bauges – Conseil général

Jeudi 30
Contrats territoriaux de Savoie de 3ème génération / Culture – Conseil général

Vendredi 31
Comité de pilotage du Fonds social européen – Conseil général

5ème Commission – Conseil général

NOVEMBRE
Lundi 3
2ème Commission – Conseil général

6ème Commission – Conseil général

Réunion d’information adoption – Conseil général

Mardi 4
Réunion Savoie Stations Participation – Conseil général

Mercredi 5
Comité de direction de l’Agence Régionale de Santé Savoie – Conseil général

Jeudi 6
Inauguration de l’exposition de l’Académie de Savoie sur la prmeière Guerre mondiale – Château des ducs de Savoie – Chambéry – 11h

Renouvellement des contrats cantonaux jeunesse – Conseil général

Commission sport – Conseil général

Jeudi 13
Commission mixte chalet l’Edelweiss Saint-François-Longchamp – Conseil général

Vendredi 14
Commission permanente – Conseil général

Comité de pilotage du Fonds social européen – Conseil général

Lundi 17
2ème Commission – Conseil général

6ème Commission – Conseil général

Plan ski jeunes – Conseil général

Mardi 18
Assemblée des Pays de Savoie / Inter commission tourisme – Conseil général

Mercredi 19
Séance du Conseil général des Jeunes – Conseil général

Jeudi 20
Commission agrément adoption – Conseil général

Comité de pilotage du Plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées – Conseil général


CTS 3G Cœur de Savoie :
83 500 € de subventions sont accordées pour des actions inscrites au contrat. Les aides affectées concernent la rénovation de la piscine municipale de Saint-Pierre d’Albigny (60 000 €), le soutien aux missions d’accueil de créateurs repreneurs d’entreprises et d’assistance au montage de dossiers « Initiatives Savoie » portées par la Chambre des métiers et de l’artisanat de la Savoie (9 000 €) ainsi que le financement d’un poste de chargé de mission urbanisme au Syndicat Mixte Métropole Savoie (14 500 €).

CTS 3G Lac du Bourget et ses montagnes : près de 490 000 € d’aides sont répartis au titre du contrat. Ces financements départementaux accompagnent :
-    L’animation de la politique habitat, urbanisme, paysage conduite en 2014 par la Communauté d’agglomération du lac du Bourget (7 000 €).
-    La construction d’un pôle enfance par la commune de Grésy-sur-Aix (111 000 €).
-    La restructuration et l’extension du centre aquatique d’Aix-les-Bains (300 000 €).
-    L’animation économique du pôle d’équilibre Savoie Hexapôle en 2014 (30 000 €) et le fonctionnement de la mission emploi entreprises de la communauté de communes du canton d’Albens (23 000 €).
-    La réalisation d’un diagnostic stratégique du foncier agricole par la Communauté d’agglomération du lac du Bourget (4 474 €).
-    Le poste de chargé de mission urbanisme du Syndicat mixte Métropole Savoie en 2014 (14 500 €).

CTS 3G de l’Avant-pays savoyard : 73 750 € sont attribués au syndicat mixte de l’Avant-pays savoyard pour le financement de postes de chargé de mission animation du patrimoine, SCOT et « système d’information géographique » (SIG). Par ailleurs, la Commission permanente a validé la programmation « Eau assainissement » du CTS pour un montant total de 65 000 € d’aides départementales qui contribueront au financement de deux opérations de renouvellement de réseaux à La Bridoire et Yenne.

Fonds départemental pour l’équipement des communes (FDEC) : la Commission permanente a validé des programmations totales ou partielles des enveloppes réservées pour 2014 à chaque Conseiller général pour les cantons d’Aiguebelle, Albens, Chambéry Nord, Grésy-sur-Isère, La Rochette, Ruffieux et Yenne. Les crédits mobilisés s’élèvent à plus de 1 million d’€ auxquels s’ajoutent un complément de subventions de plus de 200 000 € au titre des majorations de 30% « Equipements publics de base 2014 ».



Aménagement rural et foncier : des subventions d’un montant total de 48 476 € sont attribuées à 4 bénéficiaires pour des travaux d’équipement et d’aménagement rural foncier productif (plateforme de traite, signalétique) et des études ou de l’animation en lien avec des projets d’aménagement rural et foncier.

ECONOMIE

Tourisme : 458 000 € de crédits sont affectés :
-    pour des actions en faveur de la pêche, à hauteur de 32 000 € de subventions répartis entre la Fédération des AAPPMA (22 000 €), l’AAPPMA de La Chambre (7 500 €) et l’AAPPMA de Chambéry (2 500 €) ;
-    au titre du volet diversification du Plan tourisme pour l’extension du centre de vacances adapté aux personnes handicapées de Pralognan-la-Vanoise, au bénéfice de l’Association nationale animation éducation (ANAE) ;
-    dans le cadre du programme d’aide aux hébergements touristiques marchands pour 226 000 € qui concernent deux centres de vacances.

ANIMATION

Animation locale : sur proposition de chaque conseiller général pour son canton, 154 subventions ont été attribuées pour un montant global de 59 200 €. Ces aides concernent des manifestations culturelles, sportives ou citoyennes organisées sur les cantons d’Aix-les-Bains Sud, Albertville Sud, Bozel, Chambéry Nord, Chambéry Sud, Chambéry Sud-Ouest, Chamoux-sur-Gelon, Le Châtelard, Cognin, Grésy-sur-Isère, Moûtiers, La Ravoire, La Rochette, Ruffieux, Saint-Alban-Leysse, Saint-Genix-sur-Guiers, Saint-Jean-de-Maurienne et Saint-Pierre d’Albigny.
Conseil général de la Savoie - Direction de la communication - Tél : 04 79 96 73 73 - com@cg73.fr
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