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20 novembre 2014

L'essentiel de l'actu
La Savoie  propose du 15 au 23 novembre de nombreuses manifestations dans le cadre de la semaine de solidarité internationale. Au programme : atelier culinaire, café-débat, exposition, projection de film, jeux et le spectacle "Terre de l'aube", de Martin Ferron, prix de la francophonie de la musique d'utilité.
Tout le programme.
Deux fiches infos pratiques sur les routes
Le règlement de voirie ainsi que  la réglementation en vigueur pour les transports de bois ronds sont disponibles sur le site Internet du Département. Des cartes interactives permettent de visualiser les itinéraires concernés.
Ressources documentaires pour  manifestations responsables
Le Département propose aux organisateurs de manifestations responsables (culturelles, sportives, ect.) des outils pratiques. Il s’agit d’un livret "Conseils et bonnes pratiques pour une manifestation responsable en Savoie", d’une fiche thématique sur les déchets, d’une fiche retour d’expériences sur les Estivales de Savoie et d’un annuaire de ressources.

+d'infos
20è édition du festival des métiers de la montagne
Cette manifestation qui regroupe l’ensemble des professionnels de la montagne est l’occasion de s’informer sur tout ce qui touche de près ou de loin à la montagne et d’échanger avec les acteurs de terrain, le tout au travers de multiples animations, conférences, projections, etc. Du 20 au 23 novembre, de 9h à 19h sur l’esplanade de l’Europe à Chambéry. Tous les détails de la programmation.
www.metiersmontagne.org
Les élus ont voté
 Commission permanente du 14 novembre 2014

VOIRIE - TRANSPORT

Voirie départementale : le règlement de plus de 920 000 € de dépenses a été validé, dont plus de 705 000 € d’investissement, afférents aux travaux urgents et imprévus réalisés sur les routes départementales de Savoie au 3ème trimestre 2014.

Véloroute ViaRhôna du Léman à la Méditerranée : la Commission permanente a approuvé la convention à intervenir avec la Compagnie nationale du Rhône, la Région Rhône-Alpes et le Département de l’Ain pour définir les modalités de financement d’une passerelle souple de franchissement du Rhône entre La Balme et Virignin. Le coût de l’aménagement, soit 1 million d’euros, sera pris en charge à parts égales par les 4 signataires, soit une participation pour chacun de 250 000 €.

SOLIDARITES

Garanties d’emprunts : la Commission permanente a décidé d’apporter la garantie du Département conjointement avec les communes du Bourget-du-lac, Drumettaz-Clarafond, Montmélian, Verrens-Arvey et la communauté d’agglomération Chambéry Métropole à des emprunts contractés par Chambéry-Alpes-Habitat, l’OPAC de la Savoie, la Savoisienne Habitat et la Société foncière Habitat et humanisme. Elle porte sur plus de 2,9 millions d’€ d’emprunts destinés à financer la restructuration de l’EHPAD de Jacob-Bellecombette, anisi que la construction, la réhabilitation ou l’acquisition amélioration de 270 logements locatifs.

Cohésion sociale : la Commission permanente a approuvé la répartition de l’enveloppe 2015 insertion par l’activité économique entre 15 ateliers ou chantiers d’insertion pour un montant total de 105 000 €. Il s’agit d’aides aux postes d’insertion pour les bénéficiaires du rSa.

Personnes âgées : plus de 900 000 € de crédits départementaux sont mobilisés. Ils concernent :
-    Des subventions unitaires de 4 200 € attribuées à 18 foyers-logements pour la réalisation de l’évaluation externe imposée par la réglementation pour ce type d’établissement ;
-    Le programme 2014 des travaux d’humanisation, de rénovation et de construction d’EHPAD avec l’équipement mobilier des EHPAD de La Chambre (45 000 €), La Motte Servolex (234 000 €) et la construction de l’EHPAD des Marches (48 000 €). Ces aides prennent pour partie la forme de prêts sans intérêt (139 500 €).
-    Les subventions accordées pour le soutien aux services d’aide à domicile (compléments de subventions au titre de l’année 2013 et premiers versements pour 2014) représentant un montant global de 500 000 €.

Programme départemental d’insertion (PDI) : une enveloppe globale de plus de 66 800 € est répartie au titre du programme. Ces crédits relèvent des crédits du Département et bénéficient à 4 organismes qui conduisent des actions en direction d’allocataires du rSa dans le cadre de leur parcours d’insertion.

EDUCATION - JEUNESSE

Collèges : près de 60 000 € de crédits départementaux sont mobilisés au titre de différentes aides en faveur des collèges :
-    près de 15 000 € de crédits sont affectés aux collèges la Forêt de Saint-Genix-sur-Guiers et Bissy à Chambéry, respectivement pour l’acquisition de chaises pour le restaurant scolaire et de mobilier pour une salle de classe.
-    un montant total de plus de 19 000 € est réparti entre 36 collèges publics et privés demandeurs au titre du dispositif « Découverte professionnelle 3h » pour la mise en œuvre de cette option facultative.
-    plus de 24 000 € de participations complémentaires sont accordés aux collèges de Moûtiers, Ugine , Pierre Grange et Combe de Savoie à Albertville confrontés à des difficultés de fonctionnement.

Contrats cantonaux jeunesse : la Commission permanente a validé l’attribution d’un montant total d’aides de près de 330 000 € en faveur de neuf signataires d’un contrat cantonal jeunesse pour l’année 2014. Ces crédits permettront d’assurer la continuité du partenariat développé depuis de nombreuses années avec ces structures jeunesse réparties sur tout le territoire. En complément et dans la même logique, plus de 138 000 € sont répartis entre 10 associations intervenant en milieu urbain à Chambéry et Aix-les-Bains.

La Savoie à l’heure de la Grande Guerre
Découvrez l’exposition proposée par l’Académie de Savoie au château des Ducs de Savoie jusqu’au 30 novembre.

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« La Part-Dieu des neiges »
Savoie Mont Blanc a lancé la saison d’hiver en participant à cette opération de promotion  organisée dans le plus grand centre commercial de Lyon.
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Inauguration de la Maison Villeneuve
L'association la Sasson a ouvert à Saint-Alban-Leysse un centre d'hébergement pour les personnes les plus éloignées de la vie en société.
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L'agenda de novembre

 Jeudi 20
Commission agrément adoption – Conseil général

Conseil d’administration de DIAPASON 73 – Conseil général

Comité de pilotage du plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées – Conseil général

Inauguration de la 20ème édition du festival international des métiers de la montagne - Chambéry

Assemblée général de la fédération nationale de la sécurité et du secours sur les domaines skiables – Chambéry / Le Manège

 Vendredi 21
Réunion politique jeunesse – Conseil général

 Lundi 24
Contrat quadriennal Université de Savoie / Assemblée des Pays de Savoie – Conseil général

Signature de la convention locale de partenariat « Citélab » - Aix-les-Bains

3ème Commission – Conseil général

5ème Commission – Conseil général

Comité de pilotage du schéma départemental cohésion sociale – Conseil général

 Jeudi 27
Réunion centre Lionel Terray – Conseil général

Réunion AGIR’H (Association généraliste pour l’insertion par les ressources humaines) – Conseil général

 Vendredi 28
Réunion sur les EHPAD avec l’Agence Régionale de Santé – Conseil général

Inauguration du salon Saveurs et terroirs – Chambéry / Savoie Expo

DECEMBRE
 Lundi 1er
2ème Commission – Conseil général

6ème Commission – Conseil général

Inter commission culture de l’Assemblée des Pays de Savoie – Conseil général

Comité technique de la filière gérontologique – Conseil général

 Mardi 2
Comité départemental des retraités et personnes âgées – Conseil général

 Jeudi 4
Rencontre des directeurs des Ecoles de Ski Français de la Savoie (ESF) – Conseil général

Contrats territoriaux de Savoie de 3ème génération / Culture – Conseil général

 Vendredi 5
Commission permanente – Conseil général

5ème Commission – Conseil général

Contrat territorial de la Maurienne 3ème génération / Culture – Conseil général

Inauguration du village Club Med – Val Thorens

Inauguration de l’office de tourisme et lancement de la saison d’hiver - Moûtiers

  SPORT

 Mouvement sportif : une enveloppe d’un montant total de plus de 207 000 € est répartie entre :
- 27 clubs de haut niveau, catégorie « amateurs » pour soutenir leur évolution au sein de l’élite nationale et favoriser leurs actions éducatives et sociales ;
- 17 organisateurs de manifestations sportives programmées en Savoie entre le 1er mai 2014 et le 30 avril 2015.

  Culture

Création et diffusion culturelles : une enveloppe de 4 300 € est répartie entre 8 structures (collectivités, associations) ayant accueilli des spectacles labellisés « Savoie en scènes ».

Itinéraires historiques : la Commission permanente a réparti près de 4 000 € d’aides au bénéfice d’écoles élémentaires et de collèges ayant organisé des visites de musées ou autres lieux historiques. Cette aide permet la prise en charge de la moitié du coût du transport et du prix d’entrée sur les sites et dans les monuments.

Patrimoine : une aide exceptionnelle complémentaire de 5 000 € est accordée à la société d’histoire naturelle de la Savoie pour assurer en 2014 le fonctionnement du Museum d’histoire naturelle (Chambéry) et lui permettre de préparer un projet scientifique et culturel conformément à la législation sur les musées de France, s’agissant notamment du volet préservation et mise en valeur des collections du museum.

  POLITIQUES TERRITORIALES – CONTRATS TERRITORIAUX DE SAVOIE

 CTS 3G d’Albertville – Ugine : un montant de crédits départementaux de plus de 200 000 € est attribué au titre du contrat. Les aides concernent :
-    Le volet départemental pour 2014 de l’enveloppe culture (23 000 €), au bénéfice de 4 associations porteuses de projets.
-    La construction d’une école maternelle par la commune de Tours-en-Savoie (75 834 €) et l’extension / réhabilitation de l’école de Montailleur (75 834 €).
-    La réhabilitation de la Halle olympique au bénéfice de la communauté de communes de la région d’Albertville (27 000 €).

CTS de Maurienne: l’affectation de plus de 112 500 € a été décidée et répartis entre :
-    4 bénéficiaires (associations, collectivités) porteurs de projets dans le cadre du volet départemental de l’enveloppe culture 2014 (19 600 €).
-    L’association Maurienne Tourisme pour la structuration de la filière cyclo-animation et l’animation touristique pour 2015 (28 250 €).
-    La commune de Saint-Jean-de-Maurienne pour l’aménagement d’un restaurant scolaire dans l’ancienne halte-garderie (15 840 €).
-    La SAEM Maurienne Expansion pour le financement de ses missions d’animation économique du territoire et de la plateforme d’initiative locale ainsi que pour l’animation du pôle d’équilibre « Pré de Pâques – Pré de la Garde » pour l’année 2015 (48 831 €).

CTS  de Chambéry : près de 1,23 million d’ € d’aides sont affectées :
-    au titre de l’enveloppe culture  / volet départemental pour 2014, au bénéfice de 3 associations porteuses de projets (29 400 €).
-    à la commune de Chambéry pour la première tranche de l’opération de requalification urbaine de l’axe de la Leysse (plus de 1,2 million d’€).

CTS 3G de Tarentaise-Vanoise : plus de 280 000 € de crédits départementaux sont mobilisés au bénéfice de :
-     l’Assemblée du Pays Tarentaise / Vanoise pour le poste de chargé de mission « santé – services à la population » (21 600 €).
-    Une association et une intercommunalité porteuses de projets au titre de l’enveloppe culture  / volet départemental pour 2014 (17 600 €).
-    La communauté de communes les Versants d’Aime (120 000 €) et la commune d’Aigueblanche (120 000 €) pour la construction d’une maison de santé pluridisciplinaire.
-    La communauté de communes Cœur de Tarentaise pour l’acquisition d’un rétinographe pour le dépistage, sur le territoire, de la rétinopathie diabétique (2 000 €).

CTS 3G Cœur de Savoie : une enveloppe d’un montant global de plus de 224 000 € d’aides est répartie entre :
-    Les volets départemental et local de l’enveloppe culture pour 2014, au bénéfice de 2 associations et un syndicat professionnel porteurs de projets (15 700 €).
-    La commune de Sainte-Hélène-du-lac pour la construction d’un groupe scolaire (138 500 €).
-    La commune de Montmélian pour la rénovation du centre nautique / 2ème tranche (69 844 €).

CTS 3G Lac du Bourget et ses montagnes : plus de 230 000 € d’aides sont répartis au titre du contrat. Ces financements départementaux accompagnent :
-    L’action « Bien dans ma vie, bien dans mon bassin de vie » destinée à favoriser l’insertion des jeunes à la vie sociale et locale et portée par l’association cantonale enfance jeunesse du canton de Grésy-sur-Aix (12 500 €) ;
-    Les volets départemental et local pour 2014 de l’enveloppe culture (23 600 €), au bénéfice de 4 associations porteuses de projets ;
-    L’aménagement des plages du Bourget-du-Lac et du Rowing (Aix-les-Bains) à hauteur de 50 000 € pour chacun des deux sites, porté par la Communauté d’agglomération du Lac du Bourget.
-    La requalification du Grand-Port par la commune d’Aix-les-Bains (97 756 €).



CTS 3G de l’Avant-pays savoyard : près de 110 000 € de crédits départementaux sont répartis entre :
-    Le Syndicat mixte de l’Avant-pays savoyard pour la réalisation d’un agenda culturel (4 500 €) ainsi que pour la réalisation d’une étude, l’accompagnement et la mise en œuvre d’animations dans le cadre du projet de territoire.
-    Les volets départemental et local pour 2014 de l’enveloppe culture (19 400 €), au bénéfice de 5 associations porteuses de projets ;
-    Avant-pays savoyard Tourisme pour les outils promotionnels de l’offre de randonnée (21 700 €)
-    La communauté de communes de Yenne pour des équipements petite enfance (34 000 €) ainsi que la construction d’un pôle social et d’un espace jeunesse (17 377 €)

Fonds départemental pour l’équipement des communes (FDEC) : la Commission permanente a validé des programmations totales ou partielles des enveloppes réservées pour 2014 à chaque Conseiller général pour les cantons d’Albertville Nord, Albertville Sud, Beaufort, Bozel, La Chambre, La Motte Servolex, Pont-de-Beauvoisin et Saint-Michel-de-Maurienne. Les crédits mobilisés s’élèvent à près de 1 million d’€ auxquels s’ajoutent un complément de subventions de plus de 27 000 € au titre des majorations de 30% « Equipements publics de base 2014 ».

Alimentation en eau potable et assainissement : la Commission permanente a approuvé la répartition d’une enveloppe de plus de 1,1 million d’€ d’aides au bénéfice de 13 communes ou intercommunalités rurales.

Fonds risques et érosions exceptionnels (FREE) : des subventions d’un montant total de près de 410 000 € sont réparties entre les communes d’Aiguebelette, La Bauche, Etable, La Giettaz, Montaimont, Presle, Rotherens, Saint-Christophe, Thénesol, La Chapelle, Dullin, Modane, Randens, Saint-Genix-sur-Guiers, Vimines, la communauté de communes de Chautagne, les syndicats intercommunaux de la région du Thiers et des Vernays. Ces crédits départementaux sont mobilisés pour financer des travaux obligatoires de réparation après sinistre ou des aménagements de prévention d’urgence.

Parcs naturels régionaux : des subventions sont accordées à l’association Renaissance 21 avec laquelle le PNR de Chartreuse a conclu un partenariat dans le cadre de l’opération « Sources et ressources du végétal » (17 039 €) et à la communauté de communes du Cœur des Bauges pour l’opération « Démarche d’animation intercommunale sur les schémas d’aménagement et de développement durable du Cœur des Bauges » (10 000 €), inscrite au programme d’actions du PNR des Bauges.

Aménagement rural et foncier : des subventions d’un montant total de près de 50 000 € sont réparties entre l’union des groupements de sylviculteurs de la Savoie pour le boisement / reboisement en forêts privées (39 192 €) et, à titre exceptionnel, à un entrepreneur en travaux notamment agricoles de Lanslebourg (10 800 €) pour l’acquisition d’équipements spécifiques compte tenu de son handicap.

Politique foncière : 46 558 € d’aides sont accordés aux communes de Cognin, Flumet, Ugine, Saint-Alban-Leysse et à l’établissement public foncier local (EPFL) pour les communes de Saint-Béron et Notre-Dame des Millières qui ont répondu à l’appel à projets en faveur de la constitution de réserves foncières stratégiques à long terme. Ces financements accompagneront l’acquisition de parcelles par les collectivités concernées. Par ailleurs, une subvention de 120 000 € est attribuée à l’EPFL73 pour l’extension de son périmètre de 10 000 habitants correspondant aux nouvelles adhésions à l’établissement.

  ECONOMIE

 Tourisme : Près de 350 000 € de crédits sont affectés au titre du Plan Tourisme (2007-2015) :
-    pour des dossiers relevant des filières prioritaires (118 798 €) hébergements touristiques (extension d’un refuge à Bozel et d’un hôtel à Fontcouverte) et randonnée / promenades savoyardes de découverte (PSD sur le thème de l’hydroélectricité à Beaufort) ;
-    dans le cadre du volet offre touristique locale en faveur du territoire d’Albertville-Ugine pour des aménagements de loisirs ;
-    pour le financement d’aménagements (tyroliennes, jeux d’enfants, espace débutant) inscrits au contrat de stations moyennes des Bauges (49 500 €) ;
-    pour la filière tourisme culturel avec une seconde tranche de travaux pour la restauration du fort Victor-Emmanuel à Aussois (50 000 €) et la poursuite des études préalables à la restructuration du Musée Savoisien (30 117 €).

Environnement

Déchets : la Commission permanente a réparti plus de 130 000 € d’aides dans le cadre des « pactes déchets » au bénéfice des communautés de communes de Haute-Combe de Savoie et du Lac d’Aiguebelette pour la mise en place de la redevance incitative sur leurs territoires.

Energie : un montant total de près de 170 000 € de subventions a été réparti au bénéfice d’équipements privés au titre de l’efficacité énergétique (près de 160 000 €), du plan bois (plus de 9 000 €) ainsi que de la géothermie (700 €).

ANIMATION

Animation locale : sur proposition de chaque conseiller général pour son canton, 118 subventions ont été attribuées pour un montant global de 45 400 €. Ces aides concernent des manifestations culturelles, sportives ou citoyennes organisées sur les cantons d’Aix-les-Bains centre, Aix-les-Bains Nord, Aix-les-Bains Sud, Albens, Albertville Nord, Beaufort, Chambéry Est, Chambéry Sud, Chambéry Sud-Ouest, La Chambre, Grésy-sur-Isère, Modane, Montmélian, Pont-de-Beauvoisin, La Rochette, Ruffieux et Yenne.

  DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE DE LA SAVOIE

Accès à Internet : des aides d’un montant global de 1 499 € sont accordées à 5 bénéficiaires, usagers non éligibles à l’ADSL pour contribuer à l’achat et l’installation d’un kit Internet satellite.
Département de la Savoie - Service de la communication - Tél : 04 79 96 73 73 - com@savoie.fr
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