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23 novembre 2016

L'essentiel de l'actu
Conférence de l’ATD

L’Agence Touristique Départementale et le Conseil départemental de la Savoie organisent une conférence-débat sur le cadre juridique des activités de pleine nature. Cette conférence, à destination des élus et des gestionnaires d’espaces, s’adresse plus largement à tous les pratiquants curieux d’en savoir plus sur le droit des sports de pleine nature. Rendez-vous le jeudi 24 novembre à 14h, cinéma Charlie Chaplin, espace François Mitterrand à Montmélian. L’entrée est gratuite.

« Artistes à emporter »
Les expositions itinérantes arts visuels proposées par le Département font une halte à la Ferme de Bressieux à Bassens, du 18 novembre au 1er décembre. Peintures, dessins, photographies, objets de design s’exposent dans une scénographie originale conçue pour l’occasion. Venez rencontrer les artistes plasticiens de Savoie et explorez leurs univers à l’occasion de visites décalées, performances ou ateliers de pratiques.

+ d'infos 

Une délégation de Bignona en Savoie

3 responsables de l'Action sociale de Bignona étaient en visite en Savoie du 7 au 18 novembre. L’objectif principal des moments d’échanges qui ont jalonné ce parcours était notamment d’initier la démarche de coopération « Action sociale de l'Autre » autour de 4 thématiques : personnes âgées, handicap, insertion des jeunes et cohésion sociale.

Mise en ligne des rapports

Trois documents d’informations budgétaires et financières ont été mis en ligne suite à la DM1 2016 votée le 21 octobre dernier. Il s’agit de la délibération signée, du document budgétaire et de la présentation globale.

+ d'infos

Les élus ont voté
 Commission permanente du 18 novembre 2016

 SOLIDARITES

Personnes âgées : près de 280 000 € de crédits départementaux sont mobilisés :
- au bénéfice de l’établissement « Ma joie » , organisateur des « Olympiades » ouvert à tous les établissements pour personnes âgées du département (5 000 €) ;
- dans le cadre du dispositif expérimental de soutien aux services d’aide à domicile sous forme d’avances de subventions aux partenaires publics et privés locaux (271 732 €) ;

Garanties d’emprunts : la Commission permanente a décidé d’apporter la garantie du Département conjointement avec les communes de La Biolle, Le Châtelard et la communauté d’agglomération Chambéry Métropole pour des emprunts contractés par l’OPAC de la Savoie, Chambéry-Alpes-Habitat et la Société d’économie mixte de construction du département de l’Ain (SEMCODA). Elle porte sur plus de 1,5 million d’ € d’emprunts destinés à financer la construction, l’acquisition ou l’acquisition-amélioration de 25 logements locatifs.

Enfance, jeunesse, famille : dans le cadre de sa convention de partenariat avec le CCAS de Chambéry pour l’accompagnement social des mères / pères en difficulté (dispositif Chrysalide), le Département a arrêté sa participation financière à 113 292 € pour l’année 2016. Par ailleurs, 5 200 € de subventions ont été répartis entre 4 associations ou intercommunalités pour contribuer à des actions entrant dans le cadre du réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) de Savoie.

 Education Jeunesse

Collèges : la Commission permanente a décidé :
- d’une enveloppe de 15 000€ d’aides, répartie entre la mission locale jeunes du bassin chambérien et le comité de bassin d’emploi de l’arrondissement d’Albertville pour l’organisation de forums des métiers et de rencontres « jeunes/entreprises ».
- du programme de restructuration partielle du collège Charles Dullin à Yenne et de l’enveloppe de crédits départementaux nécessaire à sa réalisation, soit un montant prévisionnel de 2,5 millions d’€.

Sections sportives scolaires : des subventions sont attribuées pour le fonctionnement des sections sportives scolaires handball des collèges George Sand à La Motte Servolex (5 000€) et La Villette à La Ravoire (1 000€).

Politique jeunesse : la Commission permanente a réparti 14 000€ de subventions entre :
- l’association Grand Bureau pour développer le projet « Dose le son » sur l’ensemble dela Savoie (12 000€) ;
- la fédération des centres sociaux des deux Savoie pour l’organisation de l’Assemblée libre des jeunes (2 000€).

 Transports

Transports scolaires : la Commission permanente a validé les conventions à intervenir pour l’année scolaire 2016-2017 avec la commune de La Léchère et la communauté de communes Cœur de Tarentaise d’une part et avec la commune de Montaimont et le Syndicat du Pays de Maurienne d’autre part pour le financement de transport scolaire. La contribution départementale à ces services est estimée globalement à près de 38 000 €.

 Sport

Mouvement sportif : la Commission permanente a approuvé l’attribution de près de 270 000 € d’aides qui se répartissent en faveur :
- de 26 clubs de haut niveau catégorie « amateurs » (211 060 €) ;
- de 5 comités sportifs départementaux dans le cadre de leur contrat d’objectifs 2013-2016 (19 170 €) ;
- de 20 organisateurs de manifestations sportives programmées entre le 1er novembre 2016 et le 30 avril 2017 (38 500 €).

 Environnement

Eau : un montant total de plus de 90 000€ de subventions est réparti au titre du programme d’aménagement, de restauration et d’entretien des cours d’eau. Ces aides concernent le programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) de l’Arc avec des aides attribuées à la communauté de communes Cœur de Maurienne pour des travaux de restauration du lit de l’Arc (70 000€) et à la communauté de communes Terra Modana pour la protection contre les inondations sur la commune d’Avrieux (20 000€).

Fonds départemental pour l’environnement et le paysages – Espaces naturels sensibles : une subvention de 70 570 € est accordée à la Maison de l’intercommunalité de Haute-Tarentaise pour une première tranche de travaux d’aménagements du col de l’Iseran dans le cadre du programme Grands sites 2016.

 Aides aux communes, intercommunalités et territoires 

CONTRATS TERRITORIAUX DE SAVOIE (CTS)


CTS 3G d’Albertville / Ugine : une enveloppe de plus de 74 000 € a été répartie pour le financement d’actions inscrites au contrat. Les crédits concernent :
- la réhabilitation du gymnase de Beaufort-sur-Doron portée par la communauté de communes du Beaufortain (20 032€) ;
- 7 entreprises artisanales pour des aménagements ou acquisitions de matériels dans le cadre de l’Opération collective de modernisation d’Arlysère (54 135€).
CTS 3G de Chambéry : plus de 356 000 € de crédits départementaux sont mobilisés en faveur :
- de 3 associations porteuses de projets culturels (6 140€) ;
- de la commune de La Motte Servolex pour la rénovation de la salle de spectacles Saint-Jean (188 250€) ;
- de la commune de Challes-les-Eaux pour l’aménagement du parvis de la mairie (39 877€) et la signalétique d’un sentier (1 469€) ;
- de la commune de Saint-Alban-Leysse pour l’aménagement du centre-bourg (120 000€) ;
- de la Confédération syndicale des familles pour un projet visant à favoriser le lien social et les échanges entre les quartiers (1 000 €).
CTS 3G de Maurienne : l’affectation de près de 190 000 € de crédits départementaux a été décidée, répartis entre :
- le Syndicat du Pays de Maurienne pour l’étude de faisabilité du transfert vers l’intercommunalité de la compétence « enseignements artistiques » (6 512€) et les postes de chargés de mission opération collective de modernisation (22 000€) ;
- 3 associations pour des projets culturels (15 000€) ;
- la communauté de communes Porte de Maurienne pour la construction d’un équipement pluridisciplinaire socio-culturel à Aiguebelle (66 660€) ;
- la commune de Saint-Jean-de-Maurienne pour la rénovation du stade Gavarini (tranche 2016 / 27 772€) ;
- le comité départemental de ski de Savoie pour le développement de la pratique du ski nordique en Maurienne (20 000€) ;
- le CCAS de Modane pour l’animation à la résidence pour personnes âgées Pré Soleil (6 000€) ;
- l’association « Le pied à l’étrier » pour l’aménagement d’un bâtiment club house et de ses abords au centre équestre de Saint-Julien-Montdenis (25 000 €).
CTS 3G de Tarentaise-Vanoise : la Commission permanente a validé la ventilation de 15 500 € de crédits au bénéfice :
- de la commune d’Aigueblanche pour le projet de pérennisation de la ligne de marché « Doucy / Moûtiers » (1 500 €) ;
- de l’Assemblée du Pays Tarentaise-Vanoise pour la participation à la mise en place de l’action Communication Santé Tarentaise (6 000 €) ;
- à l’Union départementale des associations familiales (UDAF) de Savoie pour le projet d’Observatoire de la jeunesse sur le territoire (8 000 €).
CTS de l’Avant-pays savoyard : plus de 60 000 € d’aides sont affectés aux actions suivantes inscrites au contrat :
- un projet artistique sur le territoire porté par l’association Maison de la culture de Chambéry et de la Savoie (8 500€) ;
- la restructuration des classes élémentaires du groupe scolaire des Allobroges par la commune de Pont-de-Beauvoisin (49 174€) ;
- le diagnostic du contrat territorial « Bien vivre en Avant-pays savoyard, réalisé par le syndicat mixte de l’Avant-pays savoyard (4 000€).
CTS 3G Cœur de Savoie : près de 120 000 € d’aides sont mobilisées pour les actions suivantes inscrites au contrat :
- la réalisation de projets culturels portés par 4 associations (7 000€) ;
- la construction d’une structure multi-accueil petite enfance à Myans par la communauté de communes Cœur de Savoie (109 717€).
CTS 3G Lac du Bourget et ses montagnes : près de 180 000 € de subventions sont accordés au titre du contrat pour contribuer :
- à deux projets culturels par la commune du Bourget-du-Lac (4 000€) ;
- à la réhabilitation de la Maison des associations par la commune d’Aix-les-Bains (160 603€) ;
- au projet de Point écoute ados « Ecoutilles des champs » par l’association Le Val de Crêne (14 500€).

Alimentation en eau potable et assainissement : la Commission permanente a approuvé la 2e programmation 2016 de travaux dans les communes rurales. Elle s’élève à plus de 540 000 € de subventions au bénéfice d’opérations portées par 5 communes ou intercommunalités.

Fonds risques et érosions exceptionnels (FREE) : plus de 85 000 € d’aides sont répartis au bénéfice des communes de Bonneval, Albertville, Bourdeau, Pralognan-la-Vanoise, Saint-Pierre d’Entremont et Sainte-Hélène-sur-Isère pour des travaux de purge, sécurisation et opérations de remises en état suite à divers épisodes d’intempéries.

Economie - Agriculture - Tourisme

Affaires rurales : une enveloppe globale de plus de 31 000 € d’aides est affectée à divers projets répartis sur tout le territoire :
- la mise en valeur d’un alpage à Montsapey (3 078€) ;
- les actions de la fédération départementale des associations foncières pastorales de la Savoie (5 000€) ;
- l’accompagnement des installations rurales par l’association « Terre de Liens » (7 000€) ;
- le fonctionnement du syndicat des éleveurs mulassiers du Val d’Arly (3 000€) ;
- les travaux de boisement sur les secteurs de Chautagne, Chartreuse, Hurtières et bassin albertvillois réalisés par l’union des groupements de sylviculteurs de Savoie (13 264 €).

Commerce – artisanat : un montant total de 46 116 € d’aides est réparti entre 5 entreprises commerciales ou artisanales pour des aménagements ou acquisitions de matériels dans le cadre de l’opération collective de modernisation de la vallée de la Maurienne.

Tourisme : une aide de 100 000€ est affectée à l’association Neige et Soleil de Bramans pour la modernisation et l’extension de son centre de vacances dans le cadre du programme d’aide aux hébergements touristiques marchands.

 Développement technologique de la Savoie

Accès à Internet : des aides d’un montant global de 1 098 € sont accordées à 4 bénéficiaires, usagers non éligibles à l’ADSL pour contribuer à l’achat et l’installation d’un kit Internet satellite.

 Culture

Itinéraires historiques : la Commission permanente a réparti plus de 11 000 € d’aides au bénéfice d’écoles élémentaires et de collèges ayant organisé des visites de musées ou lieux patrimoniaux d’intérêt départemental. Cette aide permet la prise en charge de 70% du coût du transport et le prix d’entrée sur les sites et dans les monuments sur la base d’un forfait par classe.

Musées et maisons thématiques : la Commission permanente a approuvé la répartition d’une enveloppe de plus de 11 000 € entre 4 structures du réseau Entrelacs pour soutenir leurs actions de communication et d’animation.

 Animation

Animation locale : sur proposition de chaque binôme de conseillers départementaux pour leur canton, 93 subventions ont été attribuées pour un montant global de 35 195 €. Ces aides concernent des manifestations culturelles, sportives ou citoyennes organisées sur les cantons d’Aix-les-Bains 1, Albertville 1 et 2, du Bugey savoyard, de Chambéry 2 et 3, de Modane, de Montmélian, de La Motte Servolex, de Moûtiers, de La Ravoire et de Saint-Jean-de-Maurienne.

Handicap et emploi au Département de la Savoie avec l’intégration de Jane au restaurant scolaire du collège Jovet à Aime.

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Signature du contrat de délégation de service public pour la conception, la réalisation et l’exploitation du réseau numérique très haut débit départemental.

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Journée d’initiation au handball et de rencontre avec les joueurs pro du Chambéry Savoie Mont Blanc Handball pour 120 jeunes Savoyards.

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14 collèges accueillaient le 15 novembre dernier une  opération  de promotion des « Fromages de Savoie » sur le temps de la restauration scolaire.
L'agenda de novembre

NOVEMBRE

 Jeudi 24

Contrat territorial jeunesse du SIVOM de Cognin – Hôtel du Département
Réunion chalet de l’Edelweiss / Saint-François-Longchamp – Hôtel du Département
Inauguration des travaux de rénovation à l’aéroport de Chambéry Savoie – Le Viviers-du-lac – 18h

 Vendredi 25
Commission des unités touristiques nouvelles du comité de massif des Alpes – Hôtel du Département
Réunion Domaines skiables de France – Hôtel du Département
Réunion sur la galerie de sécurité du tunnel du Siaix – Moûtiers – 15h
Conférence débat de l’association Vivre et Grandir sur le sommeil – Albertville / salle du Val des roses – 19h

 Samedi 26
Inauguration des travaux de mise en accessibilité et d’isolement thermique – Mairie d’Albertville – 9h30
Inauguration de la 15e édition de Livres en Marches – Les Marches / Salle Montgrabelle – 18h30

 Mardi 29
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites – Hôtel du Département
Journée nationale contre la violence faite aux femmes – Chambéry / Le Manège
9èmes rencontres annuelles de Savoie Mont Blanc Junior – Chambéry / Le Phare – 9h15
Signature des conventions entre le Département et les clubs sportifs de haut niveau – Albertville / Centre national de ski de haut niveau – 19h

 Mercredi 30
Commission mixte chalet Lionel Terray / Courchevel – Hôtel du Département
Rencontre Département / Caisse d’Allocations Familiales de la Savoie – Hôtel du Département

DECEMBRE

 Vendredi 2
4e Commission – Hôtel du Département
Commission permanente – Hôtel du Département
Signature de la convention de partenariat Département de Dessalines / Département de la Savoie – Hôtel du Département
Rencontre des directeurs des Ecoles de ski français (ESF) – Hôtel du Département
30e anniversaire de l’association des conseillères municipales de Savoie - Hôtel du Département – 19h

 Lundi 5
14e journée nationale d’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie – Chambéry / Clos Savoiroux – 16h30

Département de la Savoie - Service de la communication - Tél : 04 79 96 73 73 - com@savoie.fr
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