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24 octobre 2017

L'essentiel de l'actu

 Session de l'Assemblée du 20 octobre 2017

12 millions d’euros supplémentaires pour le budget 2017 du Département

Cette décision modificative est l’unique ajustement apporté au budget voté par la collectivité pour 2017. Son montant s’ajoute aux 543 millions du budget primitif. Ces recettes nouvelles additionnées aux 11 millions d’€ de réaffectations de crédits votés antérieurement permettent de financer 23 millions d’€ de dépenses nouvelles dont plus de 10,5 millions d’€ consacrés à des dépenses d’intervention et plus de 12,5 millions d’€ pour des dépenses d’investissement.

Changements dans les attributions des conseillers départementaux
L’Assemblée départementale a procédé à quelques modifications en raison de l’évolution des compétences départementales issues de la loi NOTRe et / ou de la règle de non-cumul des mandats. Ainsi :
- Franck Lombard, Premier vice-président intègre dans ses délégations le tourisme précédemment attribué à Vincent Rolland, élu député de la 2e circonscription.
- Rozenn Hars, 2e vice-présidente à l’autonomie et à la santé se voit confier le transport des élèves en situation de handicap.
- Renaud Beretti devient vice-président délégué à la culture et au patrimoine.

- Cécile Utille-Grand devient conseillère départementale déléguée à la cohésion sociale à la place de Martine Berthet élue sénatrice

Très Haut Débit : la Délégation de Service Public (DSP) résiliée
Les anciens dirigeants de la société Fibréa, créée en 2012, spécialisée dans le déploiement des réseaux numériques ayant entrepris de bloquer délibérément la mise en œuvre de la DSP confiée il y a un an au groupement d’entreprises Axione / Bouygues Energies & Services, l’Assemblée départementale a décidé de résilier cette DSP. Une nouvelle procédure sera lancée dès le printemps 2018 et devrait permettre d’assurer la couverture FttH à l’horizon 2024, soit deux ans avant l’échéance de la précédente DSP.

Tout le détail de la session dans le dossier de presse : www.savoie.fr

 

Enfance déracinée : une étude universitaire sur les mineurs non accompagnés
Le Département et l’Université Savoie Mont Blanc organisaient le 12 octobre dernier la restitution d’une étude pilote menée par le Laboratoire InterUniversitaire de Psychologie de l’USMB auprès de jeunes migrants isolés et de professionnels de la protection de l’enfance qui les accompagnent. Ce temps de restitution était l’occasion d’échanger et de donner aux professionnels de la protection de l’enfance, aux professionnels médicosociaux et aux bénévoles associatifs des clés pour mieux les accompagner.

Les principaux de collège réunis à l’Hôtel du Département
A l’invitation du Département, les principaux, principaux adjoints et gestionnaires des collèges de Savoie ainsi que des agents de la Direction des services départementaux de l'Education Nationale, étaient conviés ce jeudi 12 octobre 2017 pour une matinée de travail et d’échange, en présence de Marie-Claire Barbier, vice-présidente du Département déléguée aux collèges. 

Le droit à l’alimentation au cœur du Festival Alimenterre (15 octobre > 30 novembre)
Coordonné par le Comité français pour la solidarité internationale, ce festival de films documentaires sensibilise les spectateurs sur les paradoxes de nos modes de production et de consommation à travers des projections débats et diverses animations. En Savoie, une quinzaine de rendez-vous sont fixés cette année sous l’impulsion et la coordination de Pays de Savoie Solidaires.
+ d’infos et tout le programme sur www.paysdesavoiesolidaires.org

Les élus ont voté
 Commission permanente du 20 octobre 2017

 SOLIDARITES

Etablissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) : plus de 1,2 million d’€ de crédits départementaux sont attribués pour contribuer à des travaux d’humanisation, rénovation ou construction concernant les EHPAD « Foyer Notre-Dame » aux Marches (742 887 €), « la Monférine » à Barby (200 000 €) et « Floréal » à Frontenex (306 000 €).

Services d’aide à domicile (SAAD) : dans le cadre du dispositif expérimental de soutien, 500 000 € d’aides sont répartis entre 16 SAAD privés et 17 SAAD publics (portés par des communes et intercommunalités) bénéficiaires du dispositif.

Programme départemental d’insertion : plus de 14 000 € de crédits départementaux ont été répartis au titre du programme. Les aides attribuées concernent deux organismes pour des actions en direction d’allocataires du rSa ou de publics fragiles dans le cadre de leur parcours d’insertion.

Garanties d’emprunts : la Commission permanente a décidé d’apporter la garantie du Département conjointement avec les communes de Tignes, Aix-les-Bains et les communautés d’agglomération Chambéry Métropole / Cœur des Bauges et Arlysère pour des emprunts contractés par l’OPAC de la Savoie, la Savoisienne Habitat, Val Savoie Habitat, l’office public d’habitations de la Ville d’Ugine, la Fondation Maison Saint-Benoît et la société SOLLAR. Elle porte sur près de 15 millions d’ € d’emprunts destinés à accélérer certains investissements, financer l’acquisition - amélioration, la réhabilitation ou la construction de 294 logements, ainsi que la restructuration / extension de l’EHPAD Saint-Benoît à Chambéry et la réhabilitation des foyers pour personnes âgées d’Ugine. La Commission permanente a également décidé d’apporter la garantie totale du Département à un emprunt de 2 millions d’€ contracté par l’Association de gestion de l’ensemble scolaire Saint-François-de-Sales pour la réalisation d’un gymnase dans l’enceinte du collège à Chambéry.

 EDUCATION - JEUNESSE

Collèges : la Commission permanente a approuvé l’affectation de plus de 3 000 € de crédits départementaux pour participer à la prise en charge du remplacement des livres endommagés par un dégât des eaux au collège de Moûtiers (2 000 €), ainsi que pour financer l’achat de mobiliers et matériels (1080 €) dans ce même collège et à Jules Ferry / Chambéry. Par ailleurs, la Commission permanente a approuvé la convention de partenariat à intervenir avec l’académie de Grenoble pour la dotation des collèges savoyards en tablettes informatiques au titre de l’exercice 2017. Le Département s’y engage sur un budget prévisionnel de près de 220 000 € intégrant les dépenses d’infrastructures, de maintenance, la participation aux équipements numériques mobiles et collectifs ainsi qu’aux services associés et prestations d’accompagnement.

AIDES AUX COMMUNES, INTERCOMMUNALITES ET TERRITOIRES

CONTRATS TERRITORIAUX DE SAVOIE (CTS)
CTS 3G Arlysère : une enveloppe d’un montant total de plus de 490 000 € de subventions départementales a été attribuée à la communauté d’agglomération Arlysère pour :
- soutenir en 2017 son pôle de gestion et de coordination (395 528 €) ;
- la réhabilitation du gymnase de Beaufort-sur-Doron (40 202 €) ;
- la mise en œuvre du schéma de cohérence sentiers (40 900 €) ;
- l’animation des politiques agricoles et forestières sur l’année 2017 (13 750 €).
CTS 3G de Grand Lac : des aides d’un montant global de près de 675 000 € sont accordées au titre du contrat :
- à la commune d’Entrelacs pour la construction d’un groupe scolaire à Albens (260 000 €) ;
- à l’office de tourisme d’Aix-les-Bains pour la réalisation du programme d’action de l’Entente intercommunautaire (68 491 €) ;
- à la Communauté d’agglomération Grand Lac pour une étude d’urbanisme pré-opérationnelle avant urbanisation d’un secteur sur la commune de Voglans (4 667 €) et la restructuration / extension du centre aquatique d’Aix-les-Bains (274 727 €) ;
- à l’association Val de Crêne pour son projet Point écoute Ados « Ecoutilles des champs » (14 000 €) ;
- pour la construction ou l’extension de structures d’accueil petite enfance portée par les communes d’Aix-les-Bains (23 852 €) et de La Biolle (28 623 €).
CTS 3G de Maurienne : l’affectation de plus de 490 000 € de crédits départementaux a été décidée, répartis entre :
- le projet d’aménagement des salles culturelles art visuel et musique du bâtiment pluridisciplinaire socioculturel à Aiguebelle (33 340 €) porté par la communauté de communes Porte de Maurienne ;
- le Syndicat du Pays de Maurienne pour le fonctionnement 2017 de la Maison de la Justice et du Droit de Saint-Jean-de-Maurienne (5 300 €), l’animation 2017 du projet de territoire (48 338 €) et le financement 2017 du poste de chargé de communication numérique (5 830 €) ;
- l’extension de la structure d’escalade du gymnase par la commune de Saint-Michel-de-Maurienne (28 900 €) ;
- la rénovation du stade Gavarini par la commune de Saint-Jean-de-Maurienne (294 840 €) ;
- l’élaboration du schéma de cohérence des sentiers du territoire (6 000 €), conduite par la communauté de communes Maurienne-Galibier ;
- la création d’une maison d’accueil pour jeunes enfants par la commune de Villarodin-Bourget (56 000 €) ;
- le groupement d’employeurs à vocation de remplacement de Maurienne pour le remplacement des professionnels agricoles (2 430 €) ;
- l’animation dans les résidences autonomie « Pré Soleil » à Modane (6 000 €) et « Bonne nouvelle » à Saint-Jean-de-Maurienne (4 000 €), respectivement portée par les CCAS des deux communes.
CTS 3G de Tarentaise-Vanoise : la Commission permanente a validé la ventilation de plus de 320 000 € de crédits au bénéfice :
- de l’Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise pour la finalisation du SCoT (9 500 €), pour l’animation de l’opération de remise en tourisme de l’immobilier de loisirs en 2017 et l’opération coach copro pour sensibiliser les propriétaires (25 700 €) ;
- de la communauté de communes de Haute-Tarentaise pour l’aménagement des locaux de l’école de musique à Bourg-Saint-Maurice (50 000 €) ;
- de la communauté de communes Val Vanoise pour la construction d’une maison de santé à Bozel (120 000 €) ;
- de la communauté de communes Cœur de Tarentaise pour la réhabilitation du gymnase de Pomblière à Saint-Marcel (42 000 €) ;
- du syndicat intercommunal d’études et de réalisations sanitaires et sociales (SIERSS) pour l’aménagement d’une crèche à Moûtiers (60 000 €) ;
- de la commune d’Aime La Plagne pour l’organisation dela fête Terre, Terroir, Tarentaise 2017 (5 000 €) ;
- du Groupement Intercommunal de Développement Agricole de Moûtiers Bozel pour une action cédants / repreneurs (9 917 €).
CTS de l’Avant-pays savoyard : une subvention de 10 000 € est accordée à l’association Transculture Mandrin pour la valorisation du projet culturel autour de Mandrin, visant à réveiller la mémoire de ce personnage populaire dans les territoires qu’il a marqués de son empreinte.
CTS 3G Cœur de Savoie : des aides d’un montant total de près de 121 000 € sont attribuées :
- à la communauté de communes Cœur de Savoie pour le financement du poste d’accompagnement des politiques d’habitat et d’aménagement (15 000 €) d’une part et la réalisation de la seconde phase de la démarche d’animation du plan paysager prospectif (5 900 €), d’autre part,
- à la commune de Montmélian pour le renouvellement de la muséographie et de la scénographie du musée de la vigne et du vin  (100 000 €).
CTS 3G Chambéry Cœur des Bauges : plus de 800 000 € de crédits départementaux sont mobilisés en faveur :
- de la Fondation Partage et Vie / Résidence Clos Saint-Joseph, au titre de l’enveloppe culture du contrat (1 000 €) ;
- de la Communauté d’agglomération Chambéry Métropole / Cœur des Bauges pour la construction d’un centre nautique (738 000 €), la réalisation du schéma d’aménagement touristique de La Féclaz (15 000 €) et l’élaboration du schéma directeur de randonnée du territoire (16 000 €) ;
- des opérations de requalification urbaine et d’aménagements des espaces publics portées par les communes de Vimines (15 133 €) et Saint-Cassin (15 051 €) ;

Mini-contrat de développement : une subvention de plus de 20 000 € est attribuée à la commune du Montcel pour l’aménagement de l’entrée du village, opération inscrite à son mini-contrat.

Fonds départemental pour l’équipement des communes (FDEC) : la Commission permanente a validé les programmations 2017 des enveloppes réservées à chaque Conseiller départemental pour les cantons d’Aix-les-Bains 1 et 2, Albertville 1, Montmélian et La Ravoire. Les crédits mobilisés s’élèvent à près de 565 000 €.

Procédures européennes : plus de 26 000 € de subventions sont réparties au titre des programmes Leader Belledonne, Tarentaise-Vanoise, Chartreuse et Maurienne ainsi que dans le cadre du programme de coopération Interreg Europe au bénéfice de l’Association européenne des élus de montagne pour son projet de développement des territoires de montagne à travers la valorisation de leur patrimoine culturel (Crin MA).

Manifestations et actions « montagne » : 30 000 € de crédits départementaux sont ventilés dans le cadre du dispositif entre l’office de tourisme de Chambéry / Challes-les-Eaux pour l’organisation du 31e congrès des offices de tourisme de France (10 000 €), le lycée professionnel de Saint-Michel-de-Maurienne pour sa formation bi-qualifiante métiers du bâtiment / métiers ski-montagne pour l’année 2016/2017 (10 000 €) et les intercommunalités Arlysère et Assemblée du Pays de Tarentaise Vanoise pour le secours aérien héliporté (5 000 € chacune).

 CULTURE - PATRIMOINE

Création et diffusion culturelles : un montant total de plus de 15 000 € de crédits départementaux est mobilisé au bénéfice de :
- la Compagnie l’Esprit du mardi au titre de l’accueil d’artistes en résidence de création artistique (3 000 €) ;
- l’association Acte – Compagnie Méduse dans le cadre du soutien aux équipes artistiques professionnelles (4 000 €) ;
- 13 communes, associations, intercommunalités ou établissements publics au titre de l’aide à la diffusion de spectacles labellisés « Savoie en scènes », (8 003 €). La Commission permanente a également validé les nouveaux critères applicables à ce dispositif avec le souci de mieux aider les structures peu dotées en budget, comme les établissements scolaires ou médicosociaux, pour qu’ils puissent continuer à accueillir des spectacles.

Patrimoine : au titre de la sauvegarde du patrimoine monumental, une enveloppe globale de près de 40 000 € d’aides est ventilée entre les communes de Bessans, Bourg-Saint-Mazurice, Chambéry, Saint-Julien-Montdenis, Yenne, Attignat-Oncin, Tournon, Le Montcel, Chamoux-sur-Gelon ainsi que l’association diocésaine de Chambéry pour des opération de restauration, réinstallation, remontage ou traitement d’objets mobiliers classés ou inscrits.

 ANIMATION

Animation locale : sur proposition de chaque binôme de conseillers départementaux pour leur canton, 524 subventions ont été attribuées pour un montant global de 257 750 €. Ces aides concernent des manifestations culturelles, sportives ou citoyennes organisées dans les cantons d’Aix-les-Bains 1 et 2, Albertville 1 et 2, Bourg-Saint-Maurice, Bugey savoyard, Chambéry 1, 2 et 3, Modane, Montmélian, La Motte Servolex, Moûtiers, Pont-de-Beauvoisin, La Ravoire, Saint-Alban-Leysse, Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Pierre d’Albigny et Ugine.

Le salon du livre d’Hermillon
Visite en Maurienne pour découvrir, entre autres, la lauréate du prix Rosine Perrier 2017.

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Le vélo en Savoie, à chacun son exploit !
Le Département de la Savoie a produit un clip promotionnel des nombreux atouts du territoire pour toutes les pratiques du vélo.

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La Journée nationale des aidants en Savoie
Retour sur le temps de rencontre et de partage proposés récemment par le Département de la Savoie et l'APEI de Chambéry pour les aidants de personnes en situation de handicap.

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Champagny le haut : 
Le point sur les travaux de sécurisation de la route départementale 91B dans les gorges de Champagny.

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Journées de découverte forestière :
Établissements scolaires et élus étaient conviés à deux journées de découverte des métiers de la gestion et de l’exploitation forestières durable.

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L'agenda de novembre / décembre

 Mardi 24

Inauguration de la station ultrafiltration – Cléry – 10h30

 Jeudi 26
Réunion sur le projet européen CRinMA – Hôtel du Département

NOVEMBRE
 Jeudi 2
5e commission
– Hôtel du Département

 Lundi 6
Réunion d’information sur l’adoption
– Hôtel du Département

Inauguration de la rampe d’accessibilité de l’école maternelle
– Saint-Jean d’Arvey – 11h15

 Mardi 7
2e commission
– Hôtel du Département

 Mercredi 8
4e commission
– Hôtel du Département

 Vendredi 10
Réunion du Conseil Savoie Mont Blanc – Hôtel du Département

Inauguration du Salon alpin
– Halle olympique / Albertville – 17h

 Lundi 13
3e commission
– Hôtel du Département

 Mardi 14
Cérémonie de fin de travaux au tunnel du Chat
– Bourdeau – 13h30

 Mercredi 15
Conseil départemental des Jeunes
– Hôtel du Département

Signature des conventions d’objectifs avec l’Agence régionale de santé (ARS)
– Hôtel du Département - 9h15

 Jeudi 16
Réunion démarche « Terrinclus »
– Hôtel du Département

Comité d’agrément adoption
– Hôtel du Département

Réunion des Domaines Skiables de France
– Hôtel du Département

 Vendredi 17
1ère commission
– Hôtel du Département

 Vendredi 17 et samedi 18
Rencontre « 20 ans de politique jeunesse en Savoie »

- Centre de congrès Le Manège / Chambéry

 Samedi 18
Inauguration de l’Etablissement et services d'aide par le travail (ESAT)
– Entremont-le-Vieux

 Lundi 20
2e commission
– Hôtel du Département

 Mardi 21 et mercredi 22
Salon des Maires et des collectivités locales
– Paris / Porte de Versailles

 Vendredi 24
5e commission
– Hôtel du Département

Inauguration du salon « Saveurs et terroirs »
- Savoiexpo / Chambéry – 11h30

 Samedi 25
40e anniversaire de l’association SOS Femmes Violences Savoie
– Chambéry

50e anniversaire du Comité
départemental olympique et sportif de la Savoie (CDOSS)
– Centre de congrès Le Manège / Chambéry - 17h30

 Lundi 27
Comité d’itinéraires des véloroutes
– Hôtel du Département

 Mercredi 29
Commission consultative paritaire départementale
– Hôtel du Département

 Jeudi 30
Remise des prix nationale du fonds MAIF pour l’éducation
– Montmélian – 18h

DECEMBRE
 Vendredi 1er
4e commission
– Hôtel du Département

Commission départementale des services aux familles
– Hôtel du Département

Rencontre des directeurs des Ecoles de Ski Français
– Hôtel du Département

Commission permanente
– Hôtel du Département

Inauguration des travaux réalisés au collège Les Frontailles
– Saint-Pierre d’Albigny – 14h

Vernissage de l’exposition Anselme Boix Vives
– Musée des Beaux-Arts / Chambéry – 18h30

Département de la Savoie - Service de la communication - Tél : 04 79 96 73 73 - com@savoie.fr
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