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Guide pratique des obligations d'information et de communication

Qu’il s’agisse de subventions d’investissement ou de subventions de fonctionnement, le Conseil départemental de la Savoie apporte son soutien à de très nombreuses collectivités, associations et organismes savoyards. Le devoir d’information et de transparence des institutions à l’égard des citoyens implique que les aides octroyées par le Conseil départemental de la Savoie soient clairement portées à la connaissance du public. Pour satisfaire à cette exigence, les bénéficiaires de subvention ont une obligation d’information et de communication ; ils doivent donc lui réserver la plus grande attention.

Plan de Corps de Rue Simplifié

Vers l'élaboration d’un fond de plan de données haute précision en Savoie

Sécurisation de la falaise de la Praz

Janvier 2024
Le 27 août dernier, sur la commune du Freney, après un fort épisode pluvieux, 15 000 m³ de roches se sont détachés de la paroi, impactant en contrebas la RD 1006, la voie SNCF et l’autoroute A43.
Avant de lancer les travaux de remise en état des voies ferroviaire et routière et d’envisager leur réouverture, l’étape de sécurisation de la falaise est incontournable. Le chantier a débuté dès le 18 septembre par l'aménagement des voies d'accès et de la base chantier en haut de falaise. Les travaux de sécurisation sont conduits par le Département de la Savoie, en partenariat étroit avec SNCF Réseau et la SFTRF. La priorité est de permettre à SNCF Réseau d'engager dès que possible les travaux de rétablissement des voies.

Schéma de Promotion des Achats publics Socialement & Ecologiquement Responsables (SPASER)

Vous trouverez en téléchargement dans cette fiche le Schéma de Promotion des Achats publics Socialement & Ecologiquement Responsables (SPASER)

Référentiel d’aménagement du réseau cyclable de la Savoie

Mémo aides aux territoires

Cette fiche présente une approche synthétique qui vous permet en tant que collectivité territoriale d’identifier les aides mobilisables.
Vous y trouverez des informations sur les aides contrat (contrats départementaux), guichet (le fonds départemental d’équipement des communes (FDEC), les équipement sportifs utilisés par les collégiens (ESUC), etc.) ou appels à projets.

Calendrier prévisionnel 2024 des appels à projets

Vous trouverez dans cette fiche en téléchargement l’arrêté fixant le calendrier prévisionnel 2024 des appels à projets des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous compétence exclusive du Département de la Savoie.

Budget 2023 du Département de la Savoie

Le budget prévoit pour 2023 l'ensemble des recettes et dépenses qui permettront au Département de la Savoie de réaliser ses projets et d'accomplir ses missions. Vous trouverez dans cette page l'ensemble des documents comptables et délibérations relatifs aux sessions budgétaires.

Canton de la Motte-Servolex

Voici la fiche d'identité du canton de la Motte-Servolex. Elle vous renseigne sur les conseillers départementaux qui le représentent, les communes qui le composent, les collèges et les services sociaux du Département présents sur son territoire.

Cantons d'Albertville

Voici la fiche d'identité des cantons d'Albertville. Elle vous renseigne sur les conseillers départementaux qui les représentent, les communes qui les composent, les collèges et les services sociaux du Département présents sur son territoire.

Les salles de spectacle en Savoie

Musique, danse, théâtre, cirque, arts plastiques... les salles de spectacle proposent aux Savoyards une offre culturelle à l’année. Soutenues par le Département, elles portent une programmation riche et diversifiée.
Dotées d’un projet artistique, d’une équipe, et d’un budget, elles participent à la vie locale, favorisent la rencontre du public avec l'art et encouragent la vitalité de la création artistique.

Canton de Saint-Pierre-d'Albigny

Voici la fiche d'identité du canton de Saint-Pierre-d'Albigny. Elle vous renseigne sur les conseillers départementaux qui le représentent, les communes qui le composent, les collèges et les services sociaux du Département présents sur son territoire.

Canton de Saint-Jean-de-Maurienne

Voici la fiche d'identité du canton de Saint-Jean-de-Maurienne. Elle vous renseigne sur les conseillers départementaux qui le représentent, les communes qui le composent, les collèges et les services sociaux du Département présents sur son territoire.

Canton de Saint-Alban-Leysse

Voici la fiche d'identité du canton de Saint-Alban-Leysse. Elle vous renseigne sur les conseillers départementaux qui le représentent, les communes qui le composent, les collèges et les services sociaux du Département présents sur son territoire.

Canton de La Ravoire

Voici la fiche d'identité du canton de la Ravoire. Elle vous renseigne sur les conseillers départementaux qui le représentent, les communes qui le composent, les collèges et les services sociaux du Département présents sur son territoire.

Canton de Pont-de-Beauvoisin

Voici la fiche d'identité du canton de Pont-de-Beauvoisin. Elle vous renseigne sur les conseillers départementaux qui le représentent, les communes qui le composent, les collèges et les services sociaux du Département présents sur son territoire.

Canton de Moûtiers

Voici la fiche d'identité du canton de Moûtiers. Elle vous renseigne sur les conseillers départementaux qui le représentent, les communes qui le composent, les collèges et les services sociaux du Département présents sur son territoire.

Canton de Montmélian

Voici la fiche d'identité du canton de Montmélian. Elle vous renseigne sur les conseillers départementaux qui le représentent, les communes qui le composent, les collèges et les services sociaux du Département présents sur son territoire.

Canton de Modane

Voici la fiche d'identité du canton de Modane. Elle vous renseigne sur les conseillers départementaux qui le représentent, les communes qui le composent, les collèges et les services sociaux du Département présents sur son territoire.

Cantons de Chambéry

Voici la fiche d'identité des cantons de Chambéry. Elle vous renseigne sur les conseillers départementaux qui les représentent, les communes qui les composent, les collèges et les services sociaux du Département présents sur son territoire.

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