BP 2023 - Discours de Hervé Gaymard

Monsieur le Préfet,

Mes chers collègues,

Le projet de budget primitif pour 2023, que nous présenteront Renaud Beretti et Vincent Rolland dans quelques instants, s’inscrit dans un contexte de ralentissement de l’activité économique, de forte reprise de l’inflation et dans un environnement géopolitique dangereux en Ukraine, au Moyen-Orient et en Mer de Chine.

Conformément aux orientations budgétaires débattues en novembre, ce budget se caractérise par la poursuite d’une politique volontariste pour la solidarité et pour les dynamiques durables, tout en préservant nos équilibres financiers, garants de la pérennité de notre action dans un contexte tellement incertain dans le domaine économique et financier.

Au total, ce budget s’élève, en dépenses réelles, à un peu plus de 637 M€. En hausse de 5,8% par rapport au budget primitif de 2022, soit +35 M€. Ce seront ainsi un peu plus de 2 M€ qui seront réinjectés chaque jour ouvrable au bénéfice de l’économie et de la population savoyardes.

Même si la nomenclature budgétaire nous conduit à distinguer les dépenses de fonctionnement et d’investissement, en réalité les Départements devraient présenter leur budget en plusieurs sections.

La section de fonctionnement, au sens comptable du terme, s’élève à 488,27 M€ en hausse de +6,83% par rapport à 2022, soit + 31,23 M€. Mais cette présentation a le grave défaut d’additionner des carottes et des navets.

Il convient donc de distinguer :

La section de fonctionnement courant, c’est-à-dire les salaires de nos agents, les dépenses d’énergie et de petit entretien. Elle s’élève à 179 M€, en hausse de 3,7%. Notre principale préoccupation est évidemment la très forte augmentation du coût de l’énergie. Je veux souligner ici la forte implication de nos agents dans l’élaboration et la mise en œuvre du Plan de sobriété énergétique que nous avons décidé dès la fin de l’été. Cela nous permettra de limiter autant que possible cette hausse et, Monsieur le Préfet, de contribuer à l’objectif national de baisse de nos consommations énergétiques. Ainsi, au mois de novembre, grâce à cette mobilisation et aussi aux travaux déjà réalisés, la consommation de nos bâtiments a baissé de 18%, et même 28% de moins sur les bâtiments hors collèges, corrigé bien évidemment des conditions climatiques. 

La section de nos dépenses d’intervention autres que sociales, qui intègre principalement les subventions allouées à nos partenaires, dont le financement du SDIS. Elle s’élève à un montant de 66,1 M€, en hausse de 17%.

La section de solidarité sociale, qui intègre notamment des allocations individuelles de solidarité, et sont des prestations sociales que nous sommes heureux de pouvoir servir, mais que nous constatons.

Ces dépenses de solidarité s’élèvent à 243,2 M€, en hausse de 6,6%. Elles s’élevaient à 171,7 M€ en 2013, et à 204,3 M€ en 2018.

Elles se répartissent en quatre domaines d’intervention :

• les personnes handicapées : 72,7 M€
• les personnes âgées : 62,8 M€
• la politique enfance jeunesse famille : 66,8 M€
• les politiques de solidarité : 40,8 M€

Et elles s’organisent autour des deux axes complémentaires de nos politiques sociales.

Tout d’abord un soutien réaffirmé aux établissements et services dans leur rôle central d’accompagnement et de soutien des personnes. Nous avons lors de la session précédente fait voter une évolution de leur budget qui tient compte de la réalité de leur coût et des revalorisations salariales nécessaires à leur bon fonctionnement. Nous prévoyons également de poursuivre les ouvertures de place, en particulier pour les personnes en situation de handicap et pour les enfants qui doivent être protégés. Nos commissions sociales nous proposeront prochainement d’approuver un avenant à notre Schéma des solidarités pour accompagner les projets qui répondent aux besoins des personnes.

Le second axe est celui du développement de réponses complémentaires aux établissements, notamment par le développement d’habitats dit « inclusifs » ou en protection de l’enfance de services d’accompagnement des tiers dignes de confiance.

Et bien sûr nous construirons ces projets innovants avec les communes et les associations. Ainsi, le projet porté par la mairie de La Chambre de rénovation de l’ancienne gendarmerie pour en faire une maison de santé, un habitat inclusif pour les personnes âgées et une unité de foyer pour les personnes en situation de handicap, illustre parfaitement la complémentarité de nos actions auxquelles, bien évidemment monsieur le Préfet, l’État s’associe pleinement.

Enfin, trois dossiers majeurs doivent mobiliser notre énergie l’année prochaine.

Le premier concerne l’enfance. Nous avons une mission fondamentale qui est de protéger les enfants qui connaissent des carences éducatives ou subissent des maltraitances. Cette mission de protection s’accompagne d’un impératif d’épanouissement et de réussite pour chacun de ces enfants. Les professionnels et les institutions sont un maillon essentiel, mais ils ne peuvent pas tout.

Aussi, nous allons proposer pour chaque enfant confié qui le souhaite et pour lequel c’est pertinent, un parrainage par une famille volontaire ou un mentorat pour un accompagnement, en soutien de l’entourage de l’enfant, vers la réussite éducative. La convention signée avec Parrains par Mille permet de mettre en œuvre cette ambition. J’appelle tous les élus à mobiliser le plus grand nombre de Savoyards de bonne volonté.

Le second sujet est celui de l’accompagnement des Savoyards en situation de précarité, et de l’accès à tous à un emploi adapté pour vivre dignement, en ces temps où l’inflation et les coûts de l’énergie rendent encore plus difficile la situation des familles.

Le Département soutient financièrement les familles en grande difficulté par des aides directes mais également via les associations de solidarité qui les accompagnent. Le rapport relatif aux fonds d’action familial et social l’illustre bien, et surtout il montre le dynamisme des associations savoyardes et la diversité de leur action. Je souhaite, en votre nom à tous, remercier tous les bénévoles sans qui rien ne serait possible. Ils apportent chaleur, réconfort et lien social à ceux qui en ont besoin.

La hausse des prix alimentaires affecte tous les ménages, et j’ai pu me rendre compte à l’occasion d’une visite la semaine dernière à la Banque Alimentaire combien cela déstabilise aussi toute la chaine de soutien. Si les Savoyards ont fait preuve de générosité à l’occasion de la dernière collecte, la hausse des prix, mais aussi les nouvelles habitudes de consommation, diminuent les denrées disponibles alors que la demande augmente. Le Département poursuivra son soutien à la Banque Alimentaire et nous allons décider rapidement comment les aider à amortir le choc, notamment énergétique.

Le troisième dossier est celui du logement, qui est la première préoccupation de nos compatriotes. Le premier bilan des aides que nous avons décidées pour les logements très sociaux prouve leur effet dynamique sur la construction des logement « PLAI ». Je vous propose donc que cette aide à l’investissement soit reconduite pour 2023. Si la pression sur la demande de logement social est plus faible que la moyenne nationale, il n’en demeure pas moins qu’elle reste importante sur les bassins chambériens et aixois où nous concentrons nos efforts.

Au-delà du logement social, le groupe de travail sur le logement qu’animent Franck Lombard et Luc Berthoud, avec le concours actif de tous les groupes de notre Assemblée, aura à cœur dans les prochains mois à nous faire des propositions concrètes d’intervention en lien, là aussi, avec les autres collectivités pour contenir la pression foncière qui s’exerce en Savoie et penser l’habitat de demain. Ce nouveau dispositif pourrait être adopté dans notre prochaine décision modificative.

Enfin, nous devons trouver les voies et moyens pour redonner du sens aux « métiers de l’humain » et donner l’envie de s’occuper des personnes fragiles. Ces métiers sont un socle indispensable d’un vivre ensemble solidaire, inclusif, respectueux du projet de vie de chacun. La Savoie offre un cadre de vie exceptionnel ; faisons-en sorte collectivement que cette qualité de vie soit un levier pour attirer et fidéliser des nouveaux professionnels, dans tous les domaines.

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J’en viens maintenant à la section d’investissement.

Nos dépenses d’investissement progressent encore pour atteindre 149 M€ (+2,6% par rapport au budget primitif 2022, soit +3,8 M€), avec notamment, 44 M€ pour les routes, cher Auguste Picollet, et équipements cyclables, 41 M€ pour les collèges et les bâtiments départementaux, 16 M€ de subventions aux communes dans le cadre de notre politique de solidarité territoriale.

Une grande partie de ces dépenses concerne la transition énergétique, l’adaptation au changement climatique et notre Plan climat conduit par Marie-Claire Barbier. Elles sont intégrées dans nos différentes politiques et le seul budget de la direction de l’environnement n’en représente qu’une toute petite partie.

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Abordons maintenant nos recettes, dont je rappelle que nous ne les maîtrisons plus du tout, puisque nous sommes la seule collectivité qui ne vote plus l’impôt, ce qui, de mon point de vue pose un vrai problème démocratique.

Nos prévisions de recettes de fonctionnement restent dynamiques et devraient atteindre 546,57 M€ en hausse de 5,63%. Cependant, pour permettre l’équilibre général, nous aurons besoin de recourir à l’emprunt à hauteur de 68 M€. Ce montant sera ajusté en juin, sans doute à la baisse, à l’occasion du vote du compte administratif, avec la prise en compte du bilan de l’année qui se termine.

L’excellente dynamique de nos recettes de DMTO (les frais de notaire) nous a permis de réduire encore l’an dernier notre endettement à 152,5 M€, soit une capacité de désendettement de 1,3 an quand la moyenne nationale est de 2,8 années pour l’ensemble des Départements. L’agence Fitch devrait d’ailleurs nous confirmer la semaine prochaine, peut-être même aujourd’hui, notre triple A en note intrinsèque.

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S’agissant du Conseil Savoie Mont Blanc, la dissolution voulue par mon homologue haut-savoyard nécessite un énorme travail juridique, financier et organisationnel, dont nous nous passerions bien. Cette énergie serait mieux dirigée pour traiter des dossiers plus prioritaires. Les premières réunions entre nos services sont programmées en janvier prochain et se poursuivront vraisemblablement durant plusieurs mois avant de pouvoir adopter la délibération requise.

Dans cette période de transition, le Conseil Savoie Mont Blanc a adopté, à l’unanimité il y a quelques jours, une première partie des crédits d’investissement pour 2023. Le projet de budget que je vous soumets intègre bien la participation du Conseil départemental de la Savoie au CSMB dans les mêmes conditions et avec les mêmes montants que l’an dernier, c’est-à-dire 9,5 M€.

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Mes chers collègues, notre collectivité peut s’enorgueillir de disposer de sociétés anonymes d’économie mixte, performantes et agiles, véritables bras armés du Département, dont elles complètent et prolongent l’action, en particulier dans les domaines stratégiques du tourisme et de l’aménagement.

Ainsi, que je vous l’avais indiqué, un audit à la fois juridique, stratégique et financier a été réalisé et nous pourrons en partager les conclusions et les préconisations dans le courant du premier trimestre 2023. Trimestre au cours duquel je souhaite également que soit organisées des formations concernant les sociétés d’économie mixte à l’attention de l’ensemble des élus départementaux ; formations qui seront plus approfondies pour ceux d’entre nous qui représentons le Département au sein de ces sociétés.

S’agissant de SSIT dont j’assure désormais la présidence, je vous proposerai prochainement une politique d’investissements orientée vers l’avenir, et donc, le tourisme pour les jeunes et le tourisme social, ce que nous ferons déjà à hauteur de 9,5 M€ l’année prochaine.

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Mes chers collègues, nous savons, et les Savoyards savent, ce que nous devons à la qualité du travail des agents du Département, ainsi qu’à leur sens du service public, dans des métiers d’une très grande diversité.

Les élections professionnelles se sont déroulées la semaine dernière. Il s’agissait là d’un moment important de démocratie sociale dont le scrutin sous la présidence de Nathalie Fontaine s’est parfaitement déroulé, avec un taux de participation dans la moyenne nationale. J’adresse donc, en votre nom à tous, mes félicitations aux représentants qui ont été élus et les remercie pour leur engagement si précieux.

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Je voudrais maintenant aborder la question du changement climatique, et des politiques de dynamiques durables, pilotées par Marie-Claire Barbier et Annick Cressens.

Certes, la Savoie offre un cadre de vie exceptionnel, mais nous enchaînons aussi malheureusement de tristes records. Cette année, nous avons connu une sécheresse inédite dès le début de l’été qui s’est poursuivie durant l’automne. Et avec +1,8 degrés en 40 ans, la Savoie est un des territoires métropolitains, voire européens, les plus impactés par le changement climatique.

Comme nous nous y sommes collectivement engagés en début de mandat, nous ne fuyons pas devant nos responsabilités. Résolument, méthodiquement, efficacement, nous mettons en œuvre les actions pour réduire notre impact, nous adapter et atténuer les effets du changement climatique, en coopération avec les collectivités locales et les acteurs économiques. Ainsi, en 2023, nous nous mobiliserons tout particulièrement pour accompagner les collectivités locales impliquées dans la gestion de l’eau. Ce soutien de près de 2 M€ cible clairement les adaptations au changement climatique avec des ressources en eau sur nos territoires de montagne qui se réduisent en moyenne d’1% chaque année.

Au-delà de ce soutien financier, le Département restera « fédérateur » et « facilitateur » de l’action des collectivités locales dans ces domaines. C’est ainsi que Gilbert Guigue a présidé récemment une journée départementale de l’eau, au cours de laquelle la richesse des débats et des témoignages a mis en évidence la nécessité d’anticiper les défis à venir et de nous engager collectivement dans une gestion de plus en plus rigoureuse de nos ressources. Tel est bien l’objectif de notre appel à projets à destination des collectivités, dont le règlement 2023 sera débattu dès le mois de janvier prochain.

Au-delà du Plan de sobriété énergétique que nous mettons en œuvre cet hiver, nous restons plus que jamais mobilisés pour réduire les consommations d’énergie et les émissions de gaz à effet de serre, afin d’atteindre les objectifs nationaux et européens que notre pays s’est fixés.

Les travaux de rénovation énergétique de nos bâtiments se poursuivent et même s’accélèrent, conformément à notre PPI et aux objectifs fixés par notre inter-commission aux dynamiques durables.

Nous conduisons également une politique ambitieuse d’éco-mobilité, avec le partenariat engagé pour la gratification du covoiturage sur le territoire de Métropole Savoie, mais aussi par la poursuite de la mise en œuvre du Plan vélo. Une large concertation s’est engagée en mai 2022, qui a permis aux EPCI de nous faire partager leurs projets pour les 10 prochaines années. Dans le courant du premier trimestre 2023, Florian Maitre ira à leur rencontre, accompagné des conseillers départementaux du territoire, pour finaliser une programmation conjointe que nous voulons ambitieuse et de nature à donner pleinement sa place au vélo dans les mobilités du quotidien.

Notre flotte de véhicules « verts » s’étoffera encore de 28 véhicules l’an prochain pour atteindre un total de 70 véhicules électriques. Nous sommes également en quête de partenariats dans les secteurs de la recherche et de l’industrie pour accompagner la mutation de notre parc industriel, pour lequel les technologies d’aujourd’hui ne sont pas forcément adaptées.

Nous renforçons également notre effort, déjà conséquent, consacré à notre politique de rénovation énergétique de l’habitat, avec plus d’1 M€ en faveur de la lutte contre la précarité énergétique, et des propositions d’évolution des critères d’aides visant notamment à répondre à l’enjeu majeur de massifier la rénovation énergétique sur les copropriétés et de promouvoir les travaux d’isolation.  

Nous souhaitons aussi recourir à des techniques de construction plus durables, que ce soit pour nos ouvrages ou nos chaussées. Durables dans le temps, et dans leur impact en termes d’émissions de gaz ou de consommation en énergie. Nous consacrerons donc en 2023 des moyens financiers complémentaires pour expérimenter ces nouvelles techniques, et il vous sera proposé d’adhérer au CEREMA, afin de bénéficier d’une expertise indépendante en la matière.

S’agissant des infrastructures, nous avons pris des décisions concrètes.

D’abord par le recours systématique aux diagnostics environnementaux, afin d’identifier très en amont des chantiers les espèces à fort enjeu patrimonial, éviter leur destruction, et construire avec des partenaires des mesures de gestion, comme nous avons pu le faire sur le chantier de la Colombière.

Ensuite, en réservant chaque année des crédits pour des travaux de restauration des continuités écologiques, afin que nos routes ne fassent pas obstacle aux déplacements de la faune sauvage.

Enfin et évidemment, nous resterons engagés aux côtés des acteurs majeurs de la protection des espaces naturels et des espèces que sont le Conservatoire des Espaces Naturels et le Parc national de la Vanoise, dont nous aurons le plaisir de fêter, avec Rozenn Hars, les 60 ans en 2023.

Plus personne ne peut nier la réalité du changement climatique, et l’angoisse presque millénariste qu’il suscite. Mais il ne faut pas céder au pessimisme qui empêche d’agir, ni à l’idéologisme qui aveugle. Nous faisons concrètement évoluer nos pratiques avec le pragmatisme requis pour assurer leur effectivité, qui ne peut être atteinte sans acceptabilité, dans un climat de dialogue et de co-construction.

C’est pour moi l’occasion de féliciter, avec Nathalie Schmitt, l’équipe de l’Atelier culinaire départemental, grâce à laquelle nous avons renouvelé la labellisation « Ecocert en cuisine » pour la troisième année consécutive, avec des progrès considérables en un an, tant en matière de réduction du gaspillage alimentaire (30% en moins) que du « bio » (39% contre 29% en 2021). Avec 61% de produits bio ou locaux, nous contribuons grandement à la création des filières économiques locales et des emplois ancrés dans nos territoires, et c’est bien là le sens de notre ambition.

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Sous l’égide de Franck Lombard, Vice-président au tourisme, une réflexion a été lancée pour adapter notre politique tourisme à la faveur de deux orientations stratégiques en prise directe avec l’avenir de nos territoires : la durabilité et les jeunes. Cette réflexion s’inscrit notamment dans le prolongement des enseignements de la démarche « Demain Savoie Mont Blanc » menée par l’Agence Savoie Mont Blanc. Notre 3^ème commission conduira, lors du 1^er semestre 2023, ces réflexions dont les conclusions et propositions d’adaptations de nos interventions pourront être présentées lors d’une de nos prochaines sessions.

Nous venons d’entrer dans l’hiver et nous espérons une saison réussie, qui irrigue l’économie de tout le département. 2023, c’est bien sûr les Championnats du monde de ski alpin, qui accueilleront 75 nations dans un format inédit qui repose sur les deux stations voisines de Courchevel et Méribel. Bien évidemment, dès l’attribution de ces épreuves, le Département, par l’intermédiaire de Vincent Rolland, a rejoint, aux côtés de la Fédération Française de Ski et des communes qui avaient porté cette candidature, le Comité d’organisation de ces championnats.  

L’ensemble des acteurs locaux ainsi réunis s’est mobilisé ces dernières années pour permettre la bonne organisation de ces championnats et porter haut et loin les couleurs de la Savoie. Et, nous pouvons, collectivement, en être fiers, car, n’en doutons pas, ces championnats seront une belle réussite, sportive, festive et économique.

Avec la S3V qui a investi 8,3 M€ pour cet évènement, notre collectivité aura ainsi participé, directement ou indirectement, à ces Championnats du monde à hauteur de plus de 11 M€. C’est la preuve, une fois de plus, que le Département, que ce soit ici comme partout ailleurs en Savoie, est bien le partenaire majeur des territoires, des habitants et des acteurs locaux.

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Ainsi que j’ai déjà eu l’occasion de vous le dire, 2023 sera pour notre collectivité l’année de la culture !

En effet, sous la baguette du chef Renaud Beretti, le programme des manifestations à caractère culturel sera d’une particulière densité. Merci, cher Renaud de nous avoir concocté cette riche saison culturelle avec nos services que je tiens particulièrement à remercier pour leur engagement, aussi bien pour les projets du quotidien que pour ceux qui prennent plus d’une décennie.

Dès le 1^er janvier, nous déploierons dans les territoires et avec nos partenaires, le nouveau Plan de la lecture publique 2022-2027. Merci à toute l’équipe bi-départementale de la lecture publique d’avoir fait aboutir ce beau projet et fait labelliser Savoie-biblio « bibliothèque numérique de référence » par le ministère de la Culture.

Enfin, enfin…

Le Musée Savoisien, dans ses nouveaux atours, devrait être inauguré le 27 avril prochain, dévoilant, sur plus de 2 000 m², les 2 000 objets et les dizaines de films, documents sonores et animations de son parcours permanent et sa première exposition temporaire. Toute l’année, nous aurons le plaisir de revenir à de multiples reprises au musée, pour profiter des nombreuses animations imaginées pour cette année inaugurale.

Il sera aussi temps pour nous d’adapter notre politique culturelle, en débattant de la mise en œuvre d’un nouveau Plan unique de développement artistique et culturel, plan qui cadencera l’action culturelle du Département pour les 6 prochaines années.

En attendant de profiter pleinement de toutes les manifestations, dont vous trouverez le programme sur nos publications, et avant d’entamer nos travaux, il me reste à souhaiter à chaque Savoyarde et Savoyard de belles fêtes de fin d’année, et d’adresser à notre belle équipe de France tous nos encouragements pour la finale de la Coupe du monde de football ce dimanche. Allez les bleus !!

Mes chers collègues, je vous remercie.

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