Programmes européens : des financements au bénéfice de nombreux projets pour la Savoie

Le Département est un acteur incontournable de la mise en œuvre des programmes européens en Savoie et participe au cofinancement des projets retenus, notamment au titre des dispositifs Leader en faveur des territoires ruraux et ALCOTRA pour les projets de coopération avec l’Italie. Patrimoine, tourisme, innovation : les aides mobilisées permettent de réaliser de nombreux projets qui touchent à la vie quotidienne des Savoyards.

Les fonds européens, au travers des différents programmes (Programme de coopération transfrontalière ALCOTRA, Programme Opérationnel Interrégional de massif Alpes - POIA, FSE national, FEDER/FSE régional, FEADER Leader), représentent un apport financier important pour la Savoie. Ils ont permis l’émergence de nombreux projets qui n’auraient sans doute pas vu le jour autrement. D’ores et déjà, ce sont ainsi plus de 74 millions d’euros de retombées financières qui ont été perçues en Savoie sur la période 2014-2020.

Une forte implication du Département

• Participation aux instances de pilotage de programmes européens (ALCOTRA, POIA et FEDER régional),
• Gestion en tant qu’organisme intermédiaire du volet inclusion du Fonds social européen (FSE), 
• Mise en œuvre de crédits spécifiques dédiés aux projets européens sur le territoire savoyard (ALCOTRA et LEADER plus particulièrement).

Ces programmations bénéficient donc aux territoires mais également au Département lui-même pour la mise en œuvre de ses politiques de solidarité sociale et territorial et de ses propres projets (en matière d'insertion et d'actions patrimoniales notamment). Elles ont également permis de tester de nouvelles approches territoriales.

Tous les sept ans, l’Union européenne révise sa stratégie d’attribution des fonds européens pour répondre aux enjeux des territoires et des populations. Les priorités thématiques de la période 2021-2027 sont fortement influencées par les annonces de la Commission européenne en faveur d’un pacte Vert pour l’Europe.

Ainsi, pour la période de programmation 2021-2027, la stratégie européenne est organisée autour de cinq objectifs stratégiques :

• Objectif stratégique 1 : une Europe plus intelligente par l’encouragement d’une transformation vers une économie innovante et intelligente.
• Objectif stratégique 2 : une Europe plus verte et à faible émission de carbone par l’encouragement d’une transition énergétique propre et équitable, des investissements verts et bleus, de l’économie circulaire, de l’adaptation aux changements climatiques et de la prévention des risques. 
• Objectif stratégique 3 : une Europe plus connectée par l’amélioration de la mobilité et de la connectivité régionale aux technologies de l’information et de la communication (TIC).
• Objectif stratégique 4 : une Europe plus sociale par la mise en œuvre du socle européen des droits sociaux.
• Objectif stratégique 5 : une Europe plus proche des citoyens par la promotion du développement durable et intégré des zones urbaines, rurales et côtières, au moyen d’initiatives locales.

Pour cette nouvelle période de programmation, la région Auvergne Rhône-Alpes est reconduite dans son rôle d’autorité de gestion régionale des fonds FEDER, FSE+, FEADER, ainsi que sur le programme de coopération transfrontalier ALCOTRA. Concernant le programme de massif des Alpes (ex POIA), celui-ci a été intégré dans le programme FEDER-FSE+ piloté par la Région Sud PACA comprenant un volet massif dédié aux espaces valléens.

Entre Savoyards, Piémontais et Valdôtains, c’est une histoire ancienne ! Similitudes physiques, passé commun, problématiques partagées : de cette proximité naturelle ces territoires ont su développer, depuis bientôt 3 décennies et grâce aux financements de l’Union européenne, des projets de coopération transfrontalière dans les domaines du patrimoine, de l’agriculture, de la protection des populations.

18 millions d’euros de retombées : c’est ce que génère le programme ALCOTRA au bénéfice de partenaires savoyards. En complétant les efforts des financeurs locaux, les aides apportées par l’Union européenne sont un formidable accélérateur de projets de part et d’autre de la frontière avec des réalisations concrètes dont bénéficie la Savoie.
Sont ainsi éligibles à ses financements : les départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, des Hautes-Alpes, des Alpes de Haute-Provence, des Alpes maritimes côté français, la Région autonome de la Vallée d’Aoste, les provinces de Turin et de Cunéo en Région Piémont et la province d’Imperia en Ligurie, côté italien.

Le Département, un partenaire actif essentiel

Le Département a pris très tôt l’initiative d’aller chercher des financements européens et s’est saisi de cette opportunité pour bâtir, avec ses voisins italiens, des projets communs. Aujourd’hui, bien que ce soit la Région qui gère les fonds européens et la coopération à la frontière alpine avec l’Italie, le Département demeure un partenaire actif essentiel dans la mise en œuvre des différents programmes européens mobilisables, dont ALCOTRA avec une équipe dédiée qui apporte son expertise et son soutien au montage des dossiers.
Cet engagement se traduit par son rôle de pilotage pour certains projets (implication du Département dans 14 projets) et la mobilisation de financements départementaux spécifiques, contreparties locales des subventions européennes.

Un renforcement de la dynamique partenariale avec la Région Vallée d’Aoste a été enclenchée par ailleurs, sur cette nouvelle programmation, à travers le projet Respiration Jeunesse, porté par le Département en tant que chef de file et qui préfigure la mise en place d’un protocole d’accord transfrontalier sur la politique jeunesse.

L’objectif de la démarche sera de disposer d’un cadre de référence en matière de coopération transfrontalière pour avoir une intervention fondée, plus structurée, plus efficace et d’affirmer le rôle du Département comme un moteur de la coopération transfrontalière.