Budget supplémentaire 2025 - Discours de Hervé Gaymard

Mes chers collègues,

Dans un contexte national et international inquiétant, nous sommes aujourd’hui réunis pour examiner le compte administratif et le budget supplémentaire, que nous présenteront Renaud Beretti et Vincent Rolland dans quelques instants.

Conformément à la loi, la première évaluation environnementale des dépenses d’investissement, autrement dit « le budget vert » de notre collectivité pour l’année 2024 est annexée au compte administratif.

Cette évaluation, qui a été présentée en inter commission aux dynamiques durables, va s’effectuer, de manière progressive jusqu’en 2027, sur l’ensemble de nos dépenses d’investissement et concernera les 6 objectifs de la transition écologique. Pour cette première année, elle porte uniquement sur l’atténuation du changement climatique et n’analyse que la moitié de nos dépenses d’investissement (78M€ sur 150M€), essentiellement les infrastructures et les bâtiments départementaux. L’an prochain seront également intégrées les subventions versées, ce qui devrait nous conduire à une plus grande sélectivité.

Ainsi, en 2024, 80% des dépenses analysées ont eu un impact neutre, 18 % un impact favorable ou très favorable et seulement 2% un impact défavorable. Réjouissons-nous de ces premiers chiffres qui viennent compléter les analyses quantitatives de l’impact de nos politiques sur les émissions de gaz à effet de serre, de consommation d’eau, d’hectares artificialisés, et que l’on retrouve dans notre BEGES (bilan des émissions de gaz à effet de serre) et nos indicateurs du plan climat, notamment.

*

Le compte administratif 2024 se caractérise principalement par une baisse de 1% de nos recettes de fonctionnement (-5,2 M€) et une augmentation de 7%, (+ 36 M€), des dépenses réelles de fonctionnement qui atteignent 534 M€. Cette hausse de 7 % fait suite à celles de 10 % en 2023 et 9% en 2022 et représente donc une augmentation de 118M€ (+28%) entre 2021 et 2024. C’est considérable et cela doit nous conduire à la plus grande vigilance. Je vous le dis, le « toujours plus » n’est pas possible si on veut garantir à notre Département ses capacités d’intervention futures.

L’an dernier nos dépenses d’action sociale ont crû de 8% soit 20 M€.

La politique enfance-jeunesse-famille après trois années de hausses consécutives devient, à même hauteur que la politique personnes handicapées, le premier poste du budget de l’action sociale avec un montant de 78 M€.

Les crédits consacrés à la cohésion sociale, 44,5 M€, enregistrent une hausse de 6 % par rapport à 2023 (+6 % déjà entre 2023 et 2022)

Concernant le secteur des personnes âgées, les dépenses 2024, 61,7 M€, progressent de 5 % par rapport à 2023 soit +7 M€. Les recettes progressent toutefois de 7,1 M€ (+29 % par rapport à 2023) bénéficiant notamment de dotations complémentaires de 4,6 M€ au titre de 2023 et 2024 de la CNSA

S’agissant des personnes handicapées, l’exercice 2024 poursuit une progression soutenue des dépenses (+5 % en 2021, +4 % en 2022, +6 % en 2023 et +9 % en 2024).

De même, à la suite de mesures nationales, mais encore plus en raison des décisions volontaristes qu’avec Nathalie Fontaine, vice-présidente déléguée aux ressources humaines et aux moyens généraux, nous vous avions proposées, les dépenses consacrées à notre politique des ressources humaines ont augmenté de 8 % l’an dernier, soit 18 % sur ces deux dernières années. Au total, elles ont représenté près de 117 M€ en 2024.

Les crédits consacrés aux collèges, malgré les bruits de fond que l’on peut entendre ici ou là, ont augmenté, chère Nathalie Schmitt, de 6% par rapport à 2023, soit + 43 % par rapport à 2022, et ont représenté 12,4 M€ en 2024. Je salue à cette occasion l’arrivée de monsieur Philippe DULBECCO, nouveau recteur de l’académie de Grenoble qui entend inscrire son action dans une orientation constructive avec notre collectivité.

Notre financement au SDIS a continué de croître, + 4 %, et a représenté un total de 35,6 M€.

Nos recettes réelles de fonctionnement, 603,7 M€, ont diminué de 1 % par rapport à 2023. L’exercice 2024 a été marqué principalement par la poursuite de la baisse des encaissements DMTO de 19 M€ par rapport à l’exercice 2023 (soit -10 %) après celle de 10% également entre 2022 et 2023. En parallèle, les fractions de TVA compensant les réformes de la taxe foncière sur le bâti et la CVAE représentant 21 % des recettes réelles de fonctionnement, marquent en 2024 une stagnation.

Les dépenses réelles d’investissement ont atteint un montant record de près de 150 M€. Cette augmentation s’accompagne d’un taux de réalisation de 69 % (et même de 76 % pour nos investissements propres dans nos infrastructures et nos bâtiments) contre 59 % en 2023. Ces très bons résultats d’exécution démontrent à l’évidence que le reproche qui a pu nous être parfois fait d’une excessive prudence conduisant à majorer artificiellement nos dépenses d’investissement est totalement infondé !  C’est bien évidement tout le contraire. Encore faut-il pour réaliser des investissements trouver des entreprises et des maîtres d’œuvre qui répondent, avec des coûts acceptables à nos appels d’offres. A cet égard, je veux, une fois encore, alerter le secteur du BTP Savoyard quant à la nécessité de devoir bien prendre en compte les deux enjeux majeurs que sont la maîtrise des coûts et leur engagement plein et entier dans les évolutions règlementaires et aussi sociétales liées à la transition écologique.

Au total, le disponible issu du compte administratif, fin 2024, s’élève à 39,7 M€ contre 61,8 M€ en 2023 et 87,3 M€ en 2022.

Aussi, le projet de budget supplémentaire 2025 du Département se caractérise par  l’intégration de la mise en place de l’expérimentation de la fusion des sections dépendance et soins au 1er juillet 2025 pour les EHPADs et unités de soins longue durée (USLD) impactant le volume budgétaire mais devant être neutre financièrement pour l’Etat et le Département sur 2025,

Des dépenses supplémentaires qui augmentent de 5 % la section de fonctionnement par rapport au BP 2025, dont principalement :

+ 12,14 M€ pour l’augmentation de notre contribution au fonds national de péréquation des DMTO, la baisse des recettes ayant été moins forte en Savoie l’an dernier,

+ 3,51 M€ d’un nouveau fonds de réserve et de péréquation, le dispositif de lissage conjoncturel des recettes fiscales des collectivités (DILICO)

+ 1,36 M€ d’augmentation du taux de cotisation CNRACL,

+ 2,25 M€ pour le Comité Départemental du Tourisme,

+ 1,46 M€ pour nos politiques sociales

Un ajustement des recettes à la hausse avec principalement un complément de 10 M€ de DMTO au vu des encaissements jusqu’à ce jour et de l’augmentation du taux de DMTO voté par l’Assemblée Départementale le 28 mars 2025,

La poursuite des efforts financiers du Département pour faire face aux impacts du changement climatique sur la voirie (+ 3,3 M€).

Il est également proposé une diminution de 27,8 M€ de l’emprunt inscrit au BP, ce qui le ramènerait à 56,7 M€

*

Mes chers collègues, je vous invite à prendre connaissance de la totalité du rapport d’activités et de performance. Ce document est une mine d’informations et d’indicateurs qui met en évidence l’excellent travail de nos services et agents qui, tous les jours de l’année se dévouent au bénéfice de l’ensemble de nos concitoyens. Sans eux et leur investissement dans le service public, nos politiques ne pourraient être mises en œuvre. Les retours que j’en ai, que nous en avons, sur le terrain soulignent l’excellente qualité du travail effectué. Au nom de vous tous je les en remercie et les félicite cette année encore.

*

Mes chers collègues, vous le savez, Le Département a lancé les travaux de renouvellement de sa feuille de route en matière d’action sociale l’été dernier, en juillet, à l’occasion du forum social.

Après la période d’évaluation conduite au second semestre 2024, le premier semestre 2025 a été consacré à la construction des orientations futures. Les conférences sociales qui se sont tenues en mars ont permis un dialogue de qualité avec les communes et intercommunalités, et je tiens à remercier les 180 élus qui se sont mobilisés. Cela a permis d’identifier les attentes vis-à-vis des politiques départementales, mais aussi les sujets qui doivent être traités ensemble.

Les agents du pôle social, qui se sont engagés, avec pragmatisme et imagination, dans cet exercice, ont également pu exprimer leurs propositions.

L’objectif est maintenant de proposer en décembre à notre Assemblée un nouveau schéma social qui adapte nos organisations et nos prestations aux évolutions des besoins des savoyards car ceux-ci se sont fortement modifiés depuis une décennie. Nous y répondrons comme toujours avec engagement mais aussi réalisme.

Engagement, comme celui qui nous a permis de soutenir ces dernières années les demandes de maintien voire d’augmentation des services. Nous avons fourni des efforts budgétaires conséquents, notamment en faveur de l’attractivité des métiers et en soutien des établissements face à l’inflation. Malgré cela, leur situation reste encore difficile, essentiellement pour les EHPADs en raison de leur modalité de financement   qui ne permet pas de compenser les déficits. Nous espérons que le fonds d’urgence de l’Etat aidera à rétablir leur trésorerie

Engagement aussi à poursuivre l’augmentation de l’offre.

Ainsi pour la seule année 2025, ce sont 31 places d’EHPAD qui ont été créés sur plusieurs sites, 6 places d’accueil de jours et une autorisation pour 60 places de résidences autonomie est envisagée au Bourget du Lac.

Le secteur du handicap a vu lui aussi des évolutions avec un nombre important de places « renforcées » en moyen pour mieux accompagner les personnes.

Dans le champ de la protection de l’enfance, une vingtaine de places d’hébergement supplémentaires a ouvert, ainsi qu’une cinquantaine de places pour les enfants à domicile. D’autres créations sont prévues cette année.  Nous nous engageons aussi dans l’amélioration des conditions d’exercice des assistants familiaux avec l’expérimentation de la création de poste d’assistants maternels pour permettre la prise en charge un jour par semaine des enfants de moins de 3 ans grandissant en famille d’accueil

Enfin le soutien au secteur de l’insertion se poursuit, ainsi que nos engagements conjoints avec l’Etat pour lutter contre la pauvreté et accompagner les personnes en insertion

Avec engagement, mais aussi avec réalisme, parce que l’état des finances publiques nous oblige à agir avec responsabilité en nous appuyant, lorsque c’est possible, sur des solutions plus sobres mais tout aussi efficaces pour faire face à la modification de la demande sociale

Nos orientations continueront à mettre en avant la prévention, pour permettre à chacun d’être soutenu dans les difficultés de vie, de retrouver ou de maintenir son autonomie, dans un lieu de vie adapté. Le retour à l’emploi des personnes en insertion est également un objectif que nous partageons avec l’Etat et sur lequel nos services ont travaillé en étroite collaboration cette dernière année, avec le soutien précieux de France Travail.

Je termine ce propos consacré à nos politiques sociales en remerciant nos trois vice-présidents, Christiane BRUNET, Corine WOLFF et Alexandre GENNARO qui ne ménagent pas leur peine, épaulés par l’ensemble des équipes du pôle social qui œuvrent au quotidien.

*

Depuis 40 ans le Département de la Savoie se mobilise pour préserver et valoriser la biodiversité locale, que ce soit pour ses investissements propres ou à travers son engagement sans faille aux côtés des acteurs de la protection de la nature, des collectivités locales mais aussi du Conservatoire des Espaces Naturels (CEN), du Parc national de la Vanoise et des Parcs naturels régionaux. Aujourd’hui, face à l’érosion de la biodiversité et des services qu’elle nous rend, nous souhaitons aller plus loin. C’est la raison pour laquelle depuis 2 ans, nous dialoguons avec les communes, les intercommunalités, les représentants du monde agricole, pastoral, forestier, touristique, les acteurs fonciers, l’Etat…pour construire une stratégie départementale utile à la biodiversité, partagée et mobilisatrice pour les territoires.

Nous délibèrerons donc tout à l’heure sur un schéma des espaces naturels sensibles comprenant 17 sites d’un fort intérêt patrimonial qui bénéficieront d’un soutien technique et financier du Département pour construire un plan de gestion dans les prochains mois. Ils permettront à la Savoie de contribuer activement aux engagements nationaux pour la protection des écosystèmes. Je veux à cette occasion souligner la détermination et le fort engagement de notre vice-présidente Marie Claire BARBIER sans laquelle cette démarche qui fait désormais consensus n’aurait pu aboutir. J’ajoute, que nous aurons l’occasion lors de la 2^e édition de la fête des alpes à la fin du mois d’Août de labelliser le site d’Espace Naturel Sensible du Mont Cenis.

*

Le 6 juin dernier j’ai souhaité réunir l’ensemble élus de Savoie pour partager les préoccupations de la collectivité s’agissant de notre réseau routier départemental. Nous venons de traverser 18 mois difficiles, avec une succession sans fin d’évènements (inondations et éboulements) sur nos routes départementales et ailleurs, qui ont fortement mobilisé les équipes. Tout cela aura finalement coûté 27 millions d’euros, alors même que le budget « risques naturels » de la collectivité est de 7 M€ par an. Nous avons pu compter sur une aide de l’État, que je remercie, d’un peu plus de 2M€.

Nous savons que nous allons être confrontés à des évènements extrêmes plus fréquents et toujours plus coûteux. L’actualité récente en Suisse ou dans des départements voisins est venue nous le rappeler douloureusement. Il va falloir nous adapter ce qui signifie être capable d’anticiper, pour faire les bons choix pour notre territoire et permettre à nos populations de comprendre ces choix. C’est aussi trouver des solutions qui soient économes, les moins impactantes possibles pour l’environnement et les plus raisonnables financièrement. 

C’est pourquoi nous engagerons dès le début de l’été une réflexion pour identifier les infrastructures les plus vulnérables. Nous savons déjà que l’accès à la Haute-Maurienne et la Haute-Tarentaise feront partie de ces tronçons critiques, car sans alternative possible. Avec Olivier THEVENET nous souhaitons, pour ces deux territoires, pouvoir rapidement organiser un point avec l’État pour tracer ensemble un chemin vers une meilleure sécurisation de ces axes. Je parle là de la question du doublement du tunnel de Ponserand à Moutiers et de la gratuité de l’A43 entre Saint Michel de Maurienne et Modane que nous appelons désormais tous de nos vœux. Il nous faut aussi régler des sujets aux enjeux plus locaux, mais très sensibles, comme la route de Gerbaix.

En parallèle, un travail fin de cartographie des vulnérabilités de notre réseau est lancé. Il devra permettre de définir des grands principes d’action et une feuille de route détaillée et finançable des travaux à mener pour maintenir en Savoie un réseau sûr pour les mobilités, qu’elles soient du quotidien, touristiques ou de fret.

Enfin, je veux sur ce sujet opposer un démenti formel à ceux qui font courir une petite musique selon laquelle le Département souhaiterait déclasser des sections de son domaine routier départemental et le transférer aux communes. Il n’en est bien entendu pas question. Nous assumerons nos responsabilités. Que cela soit entendu une bonne fois pour toute et nous pourrons collectivement travailler à trouver les bonnes solutions aux vulnérabilités de nos infrastructures.

*

Nous organiserons le 27 juin prochain un nouveau séminaire « vélo ». En 2022, le Plan vélo conduit par Florian MAITRE engageait le Département dans une dynamique d’accompagnement des collectivités locales, pour la mise en œuvre de leurs projets structurants et pour améliorer le quotidien des cyclistes collégiens. Le bilan à mi-parcours est satisfaisant. Plusieurs projets structurants pour les territoires ont été réalisés. C’est ainsi que nous avons inauguré à GILLY sur ISERE la piste cyclable le long de la RD64. D’autres sont programmés cette année et les suivantes et je me réjouis que nous puissions ainsi offrir aux Savoyards un réseau cyclable sécurisé.

Bien évidemment, après leur réalisation, ces équipements nécessitent d’être entretenus. Aussi, l’entretien des aménagements cyclables sera au cœur des échanges de cette journée avec l’ambition de trouver un dispositif simple et efficace pour offrir un niveau de service harmonisé sur notre territoire.

S’agissant de la fibre optique, à 6 mois du jalon final de l’Appel à Manifestation d’Engagement Local que nous avions signé, XpFibre est sur le point d’atteindre ses engagements.

Avec 243 000 prises, ce sont 94% des locaux savoyards qui sont aujourd’hui raccordés et c’est une très bonne nouvelle, car nous partions de loin.  Le Département travaille aux côtés des collectivités locales pour achever le déploiement dans les meilleures conditions. L’enjeu est d’autant plus stratégique qu’Orange a engagé la dépose des réseaux cuivre. Nous resterons donc encore quelques mois aux côtés des territoires pour les accompagner dans cette transition.

Pour ce qui concerne la répartition des fonds d’État, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle (FDTP) et fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement (TADE), rappelons-nous que nous avions dû répondre à la sollicitation de l’Etat en mai 2023, de revoir en profondeur toutes les modalités de répartition de ces dotations.

Après un long travail de révision mené en 2024 sous l’égide de Franck Lombard, nous avons réussi à faire valider l’an dernier les nouveaux dispositifs permettant ainsi de voir ces dotations affectées aux collectivités concernées. Notre objectif était de répondre aux exigences de l’Etat tout en recherchant la moins mauvaise des répartitions pour des crédits qui, - faut-il le rappeler ? -  ne transitent même pas dans nos « caisses ».

Malgré tout, certaines collectivités qui avaient beaucoup perdu, se sont regroupées pour engager un recours amiable. C’est dans ce cadre, qu’au cours d’une réunion de conciliation qui s’est tenue en Préfecture le 20 décembre dernier,  Franck LOMBARD, Vincent ROLLAND et André VAIRETTO notamment,  ont proposé aux associations de maires de Savoie qu’elles nous présentent de nouvelles propositions afin que nous les soumettions à l’Assemblée départementale  sous la double réserve qu’elle soient validées par les services de l’État et que pour les critères retenus la donnée soit disponible afin que nos services puissent calculer la répartition.

Au terme de ce travail, deux rapports vous sont présentés afin de faire approuver les critères permettant de définir les collectivités défavorisées et de répartition du FDTP pour le premier et de répartition de la TADE pour le second. Je vous proposerai de donner délégation à la commission permanente pour définir les dotations au regard de ces critères dès lors que nos services disposeront des données permettant de les calculer.

En matière de promotion touristique, après la création de notre comité départemental du tourisme savoyard à l’automne dernier, nous disposons désormais d’une équipe performante totalement reconstituée autour de son Président Vincent Rolland et de son directeur général Michaël Ruysschaert arrivé le 1^er avril dernier. Permettez-moi, en notre nom à tous, de remercier sincèrement l’ensemble des collaborateurs de l’ancienne agence Savoie Mont-Blanc pour tout le travail formidable qu’ils ont produit au bénéfice du territoire Savoie Mont-Blanc et pour avoir tenu le cap pendant la longue période de turbulences qu’ils ont traversée.

L’avenir est maintenant à Explore Savoie, la marque de territoire qui a été choisie par le Conseil d’administration du Comité Départemental du Tourisme pour faire rayonner notre territoire, localement, en France et à l’étranger. Il appartient désormais à notre CDT de promouvoir la Savoie auprès d’un public le plus large possible, y compris sur les réseaux sociaux.  C’est l’objectif du plan marketing qui sera soumis à votre approbation dans quelques minutes. La relation avec les territoires et leurs offices de tourisme sera déterminante afin d’ancrer la promotion de la Savoie dans la réalité des hommes et des femmes qui la font vivre. Afin de mettre en œuvre l’ensemble de ces actions, nous serons donc amenés à nous prononcer sur le financement du comité pour lui accorder les moyens de cette ambition. Le 26 juin prochain sera officiellement lancée la marque Explore Savoie au château de Tresserve lors d’un événement auquel chacun d’entre vous est convié.

Cette nouvelle promotion s’accompagne du déploiement d’une nouvelle ambition pour notre SEM Savoie Tourisme Durable dont Franck LOMBARD vous en fera la présentation à titre d’information en fin de séance. Avec une collectivité qui fixe le cap de la politique tourisme et qui mobilise ses outils comme AGATE ou STD pour engager les transformations inéluctables du modèle touristique et Explore Savoie qui les promeut, je suis certain que nous mettons toutes les chances de notre coté pour pérenniser notre attractivité territoriale future.

Du 27 juin au 12 juillet, les Estivales en Savoie reviendront pour offrir aux savoyards 10 soirées de concerts dans la cour du Château des ducs de Savoie. Toujours éclectique, la programmation bâtie sous le pilotage de notre collègue Renaud BERETTI, accueillera des artistes de renom comme Feu ! Chatterton, Yuri Buenaventura ou encore Oxmo Puccino. L’inclusion de tous les publics est au cœur des préoccupations du Département et pour la première fois cette année, un partenariat avec l’Association Départementale pour l’Insertion des Sourds a été conclu : Le concert de Terrenoire, le 28 juin sera traduit en instantané en langue des signes et des gilets vibrants seront mis à disposition des spectateurs malentendants. Le 27 juin, le concert d’ouverture, « Pater Nap », conte musical inspiré de Peter Pan donnera place sur scène à un chœur de collégiens du collège Combe de Savoie d’Albertville.

L’actualité est dense pour le patrimoine culturel savoyard, à l’approche de l’été. Notre Musée Savoisien s’est vu attribuer une étoile dans l’édition 2025 du Guide Michelin Voyage et Culture, guide que nombre d’entre vous connaissent sous sa dénomination antérieure de « Guide Vert ». C’est donc une nouvelle reconnaissance de la qualité de la rénovation menée par le Département et de l’attractivité de cet équipement, et c’est un atout pour amener de nouveaux touristes à faire le voyage jusqu’à Chambéry pour y découvrir le Musée.  

A partir du 28 juin prochain, vous pourrez découvrir « Conte-moi la Savoie ». Cette nouvelle exposition estivale à la Grange batelière de l’abbaye d’Hautecombe proposera un parcours autour de 10 contes de Savoie, du lac des fées au diable de Bessans, en passant par le petit ramoneur. Des contes qui ouvriront une fenêtre sur l’histoire et le patrimoine du territoire, dans une présentation adaptée au public familial, et une exposition qui sera animée tout l’été par des spectacles et des ateliers créatifs, pour terminer en beauté lors des journées du patrimoine des 20 et 21 septembre.

Enfin, cet après-midi, avec Renaud Beretti, nous inaugurerons la nouvelle scénographie des espaces ouverts au public dans le Château des ducs de Savoie qui fait la part belle aux reconstitutions, aux images, au son, aux objets et aux documents d’époque. C’est un défi que de concilier, dans ce monument emblématique de l’histoire de la Savoie, un usage administratif, qui exige calme et sécurité, avec une vocation patrimoniale et touristique, qui appelle au mouvement et à l’ouverture. Mais c’est un défi que, je l’espère, nous allons relever, avec l’Etat pour montrer que ce patrimoine historique, cette maison commune, siège de l’administration du département et de la préfecture, s’ouvre à tous les Savoyards et aussi aux touristes attirés par les richesses et l’histoire de notre Savoie.

Avant de conclure mon propos mes chers collègues, je voudrais féliciter notre collègue Martine BERTHET qui a été nommée par la présidente de la Commission des affaires économiques du Sénat rapporteure dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 dans les Alpes françaises pour les articles concernant l’urbanisme et le logement. La discussion en séance publique au Sénat aura lieu les 24, 25 et éventuellement 26 juin prochain. Depuis de longues semaines maintenant Franck LOMBARD en relation avec la SOLIDEO travaille sur les projets de villages Olympiques à Bozel et à Brides Les Bains. Nous sommes aux cotés de notre collègue et soutenons ce projet d’autant que le temps presse et qu’il devient urgent de passer à l’action. Nous attendons également avec une certaine impatience mais également un certain optimisme que la carte des sites olympiques soit définitive en appelant de nos vœux bien entendu la présence de Val d’Isère sur la carte des sites et que dans les deux quinzaines festives, olympiques et paralympiques, Albertville puisse avoir la place qu’elle mérite, forte de son histoire olympique.

Je vous remercie

Lire le dossier de presse